Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - sommaire Deliberations CM du 22 novembre 2022
Déliberation - Sommaire deliberations 30 novembre 2023
Déliberation - Sommaire deliberations CM du 17 decembre 2024
Déliberation - sommaire deliberations du 6 fevrier 2024
Déliberation - Sommaire deliberations CM du 21 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 26 novembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 26 novembre 202
Déliberation - Sommaire deliberations
Déliberation - Sommaire deliberations
Déliberation - sommaire deliberations CM du 13.12.2022
Déliberation - Sommaire deliberations CM du 26 novembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire deliberations CM du 26 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement,
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS Conseil Municipal du mardi 26 novembre 2024 à 19h45 Délibération n°20241126-01 Approbation de l’avenant n°3 à la Convention Particulière d’application entre l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France et la Communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines Délibération n°20241126-02 Prise en compte des deux comptes-rendus d’activités émanant de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France et relatifs aux conventions en cours Délibération n°20241126-03 Élection des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du CCAS Délibération n°20241126-04 Modification de la composition des commissions municipales et extra-municipales ouvertes Délibération n°20241126-05 Modification de la composition des commissions ou organismes extérieurs Délibération n°20241126-06 Commission d’Appel d’Offres – Remplacement d’un membre titulaire Délibération n°20241126-07 Approbation du contrat de Ville Intercommunal 2024/2030 avec intégration de la Banque des Territoires Délibération n°20241126-08 Approbation de la convention cadre en ce qui concerne l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville de SQY 2024/2030 Délibération n°20241126-09 Désignation des délégués de la Commune pour siéger au comité syndical du SIFUREP (1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant) Délibération n°20241126-10 Constatation de créances éteintes et non-valeur Délibération n°20241126-11 Décision modificative en section d’investissement Délibération n°20241126-12 Régularisation à la suite de suramortissements Délibération n°20241126-13 Versement d'acomptes sur subventions à diverses associations et au CCAS au titre de l'exercice 2025 Mise en ligne le 28/11/2024