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Déliberation - DEL02 2024 16 01 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Languidic.
Lien du pdf (Déliberation - DEL02 2024 16 01 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Égalité et non-discrimination,
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240116-DEL0220240116-DE
\ d
Installation
d'un
nouveau
conseiller
LANGUIDIC
DELO2_2024
16 01
En
exercice
: 20
Présents
: 17
Votants
: 18
Le
seize
janvier
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LANGUIDIC
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
DUVAL,
Maire.
Présents
: MARETTE
Nadège,
LE
GAL
Patrick,
EVANNO
Eric,
DUPUY
Typhenn,
de
KERIZOUET
Isabelle,
LE
GALLIC
Christine,
GUEGAN
Christian,
FEBRAS
José,
PROD'HOMME
Anne
Sophie,
LE
CAPITAINE
Anne-Cécile,
JEGOUX
Thomas,
BOULOUARD
Eric,
TROTTIER
Stéphane,
ANN
Véronique,
PENNANEAC'H
Mélanie,
VALPERGUE
de
MASIN
Marie-Olga.
Etaient
absents
excusés
: CHOINIERE
Katell,
HERVO
Ewen,
PURENNE
Myriam.
Pouvoirs
: PURENNE
Myriam
donne
pouvoir
à TROTTIER
Stéphane.
Le
secrétariat
a
été assuré
par
: JEGOUX
Thomas
Rapporteur
: Monsieur
Laurent
DUVAL
D
Le
maire
informe
l'assemblée
:
L'article
L2121-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
indique
que
les
démissions
des
membres
du
conseil
municipal
sont
adressées
au
maire.
La
démission
est
définitive
dès
sa
réception
par
le
maire,
qui
en
informe
immédiatement
le
représentant
de
l'Etat dans
le département.
Monsieur
le
Maire
a
accepté
publiquement,
lors
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2023,
les
démissions
de
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux
déposées
à cette
occasion
par
MM
Le
Gal
Claude
et
Jégousse
Mickaël,
Mmes
Dinasquet
Carolyn
et
Du
Prémorvan
Erika
ainsi
que
celle
de
M.
Evano
Thomas.
Monsieur
le
maire
en
a
informé
immédiatement
les
services
de
l'Etat.
Il convient
donc
de
les
remplacer
par
les
suivants
de
liste.
Mme
Philippe
Hélène
a
donc
été
avisée
de
son
intégration
dans
le
conseil
municipal
mais
a
démissionné,
M.
Le
Rézollier
Didier,
Mme
Simon
Hélène,
Mme
Guéneuguès
Lydia
et
M.
Cambier
David
également. Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240116-DEL0220240116-DE
Seul
M.
Hervo
Ewen
a
été
avisé
de
son
intégration
dans
le
conseil
municipal
et
a
formalisé
son
accord
pour
intégrer
le conseil
municipal.
Il convient
donc
de
l'y installer.
D
Le
maire
propose
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
prendre
acte
de
l'installation
de
M.
Hervo
Ewen
en
tant
que
conseiller
municipal.
Vu
l'article
L2121-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°2020-12
du
17
juillet
2020
et
n°2022-55
du
30
mai
2022,
Vu
les
courriers
de
démission
des
cinq
conseillers
précités,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
PREND
ACTE
de
l'installation
de
M.
Hervo
Ewen
en
tant
que
conseiller
municipal.
ADOPTÉ
:
à
18
Prises
d'acte.
Fait
à
LANGUIDIC,
le
17
janvier
2024
Le
Maire,