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Déliberation - DEL10 2024 16 01 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Languidic.
Lien du pdf (Déliberation - DEL10 2024 16 01 tampon)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sécurité publique,
Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240116-DEL1020240116-DE
Œ
}
Désignation
des
représentants
dans
les
organismes
extérieurs
LANGUIDIC
DEL10_2024_16
01
En
exercice
: 20
Présents
: 19
Votants
: 20
Le
seize
janvier
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LANGUIDIC
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
DUVAL,
Maire.
Présents
: MARETTE
Nadège,
LE
GAL
Patrick,
EVANNO
Eric,
DUPUY
Typhenn,
de
KERIZOUET
Isabelle,
LE
GALLIC
Christine,
GUËGAN
Christian,
FEBRAS
José,
PROD'HOMME
Anne
Sophie,
LE
CAPITAINE
Anne-Cécile,
JEGOUX
Thomas,
CHOINIERE
Katell,
HERVO
Ewen,
BOULOUARD
Eric,
TROTTIER
Stéphane,
ANN
Véronique,
PENNANEAC'H
Mélanie,
VALPERGUE
de
MASIN
Marie-
Olga. Etait
absente
excusée
: PURENNE
Myriam.
Pouvoirs
: PURENNE
Myriam
donne
pouvoir
à TROTTIER
Stéphane.
Le
secrétariat
a
été
assuré
par
: JEGOUX
Thomas
Rapporteur
: Monsieur
Laurent
DUVAL
D
Le
maire
informe
l'assemblée
:
Actuellement
la
représentation
de
la
commune
dans
les
organismes
extérieurs
présente
certains
positionnements
vacants.
Sont
indiquées
ci-dessous
des
propositions
de
remplacements
des
élus
qui
ont
démissionné
le
18
décembre
2023 :
e
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
Isabelle
de
KERIZOUET
Proposition
: Patrick
LE
GAL
e
Commission
Intercommunale
pour
l'accessibilité
des
personnes
handicapées
|Proposition
: Typhenn
DUPUY
| Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240116-DEL1020240116-DE
e
Commission
Contrôle
des
listes
électorales
(pour
information
dans
la
mesure
où
leur
désignation
ne
nécessite
pas
une
soumission
au
conseil
municipal)
Proposition
: Typhenn
DUPUY
Titulaire
Proposition
: Christine
LE
GALLIC
Titulaire
Proposition
: Thomas
JEGOUX
Titulaire
Myriam
PURENNE
Titulaire
Eric
BOULOUARD
Titulaire
Proposition
: Eric
EVANNO
Suppléant
Anne-Cécile
LE
CAPITAINE
Suppléant
Anne-Sophie
PROD'HOMME
Suppléant
Mélanie
PENNANEAC'H
Suppléant
Marie-Olga
VALPERGUE
de
Masin
Suppléant
Délégué
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
-
Proposition
: Nadège
MARETTE
e _
Référent
Défense
Nationale
-
Laurent
DUVAL
e
Référent
Sécurité
Routière
-_
Eric EVANNO
(Titulaire)
-
Proposition
: Christian
GUEGAN
e
Référent
Sécurité
Civile
- __
Christian
GUEGAN
-
Proposition
: Eric
EVANNO
e
_ Référent
Tempête
-
Eric
EVANNO
e
Conseils
d'administration
collèges
et
lycées
-_
Laurent
DUVAL
(Titulaire)
-
Proposition
: Nadège
MARETTE
(Suppléant)
° _
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
-
Proposition
: Typhenn
DUPUY
°e
Attribution
logements
Lorient
Habitat
-
Proposition
: Typhenn
DUPUY
e
AG
Audélor
-
Proposition
: Laurent
DUVAL
e
GEMAPI
et
Biodiversité
-
Proposition
: Isabelle
DE
KERIZOUET
-
Jean-Marc
LE
BERRE Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240116-DEL1020240116-DE
SCOT
-
Laurent
DUVAL
pour
SM
SCOT
et
Commission
"Développement
Economique"
-
Proposition
: Isabelle
DE
KERIZOUET
pour
SM
SCOT
et
les
commissions
"Habitat,
Vie
Sociale
et
Cadre
de
vie"
et
"Mer,
Rade,
Vallées"
SPL
Bois
Energies
Renouvelables
-
Proposition
: Laurent
DUVAL
Représentants
à
la
SEM
XSEA
-
Laurent
DUVAL
(AG
des
actionnaires)
-
Proposition
: Isabelle
DE
KERIZOUET
(Assemblée
spéciale
des
communes)
Délégués
au
SDEM
-
José
FEBRAS
-__
Proposition
: Eric
EVANNO
Délégués
à
la CLECT
-
Laurent
DUVAL
(Titulaire)
-
Patrick
LE
GAL
(suppléant)
Lorient
Agglomération
{Mme
Marette
étant
devenue
élue
communautaire)
- CAO
: Proposition
: Nadège
MARETTE
- CDSP
: Proposition
: Nadège
MARETTE
- CCSPL
: Proposition
: Nadège
MARETTE
- Commission
de
contrôle
financier
: Proposition
: Nadège
MARETTE
EPSM
Etablissement
Public
de
santé
Mentale
de
Caudan-
Conseil
de
surveillance
des
établissements
publics
de
santé
-
Proposition
: Nadège
MARETTE
SEM
Haras
National
d'Hennebont
:
-
Laurent
DUVAL
Référente
Plan
Local
de
l'Habitat
(PLH)
-
Proposition
: Isabelle
DE
KERIZOUET
Syndicat
mixte
SAGE
Blavet,
Scorff,
Ellé-Isole-Laïta
-
Proposition
: Laurent
DUVAL
CLE
SAGE
Bassin
du
Blavet
-
Proposition
: Laurent
DUVAL
CLE
SAGE
eaux
du
Golfe
du
Morbihan
-
Proposition
: Laurent
DUVAL
Syndicat
mixte
de
la
RIA
d'Etel
-
Proposition
: Laurent
DUVAL Envoyé
en
préfecture
le 24/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 24/01/2024
Publié
le
ID
: 056-215601014-20240116-DEL1020240116-DE
+
Responsable
communal
Ragondin
-
Thomas
JEGOUX
e
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
(appe/
pour
information
car
les
commissaires
la
composant
sont
désignés
par
le
directeur
régional/départemental
des
finances
publiques
(DR/DFiP)
sur
une
liste de
contribuables
en
nombre
double
dressée
par
le conseil
municipal.)
-
Titulaires
:
Martine
LE
CAPITAINE
Michel
REZOLIER
Brigitte
LE
GAL
Philippe
EVANNO
Gisèle
GUEHENNC-SEVENO
Didier
LE
REZOLLIER
Hélène
SIMON
Thierry
LE
STRAT -__
Suppléants
:
Hélène
PHILIPPE
Yannick
GUILLEMOTO
Morgane
CHEVALIER
Gilles
LE
MAREC
Myriam
PURENNE
Marie-Paule
KERNEN
Nicolas
LE
GALLIOT
Chantal
LE
BIHAN
D
Le
maire
propose
à
l'assemblée
de
se
prononcer
sur
les
propositions
ci-dessus.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L2121-29
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-__
VALIDE
les
propositions
présentées
ci-dessus.
ADOPTÉ
: à 20
voix
pour.
Fait
à
LANGUIDIC,
le
17
janvier
2024
Le
Maire,
Laurent DUVAL