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Déliberation - liste des deliberations a afficher juillet 1
Déliberation - liste des deliberations cm 17 juillet 2024
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 17 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
4 S Î
A
LLU
D
LISTE
DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ÿ
Sainte
Cromme
- 17 JUILLET
2024 —
PP
Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-sept
juillet,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents:
Lionel
GAZEAU
- Raphaël
DAGUSÉ
-
Mickaël
ÉTOURNEAU
—
Michel
GABET
—
Myriam
DEGUIL
—
Catherine
RAUTUREAU
— Stéphane
DEVIENNE
- Nadine
PIEUR.
Absent
: Élise
DAGUSÉ
(procuration
donnée
à
Lionel
GAZEAU)
- Théo
BLANCHARD
Secrétaire
de
séance
: Nadine
PRIEUR
ORDRE
DU
JOUR :
°
Avis
du
conseil
municipal
pour
l'ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
- sujet rajouté à l'ordre du jour
avec
l'accord
de
tous
les
conseillers
présents
e
Sentiers
de
randonnées
: inscription
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et de
Randonnées
+
Marché
de
l’église
: avenants
+
Projets
de
travaux
de
sécurisation
du
bourg
et
d'aménagement
de
l’impasse
de
la
cure :
convention
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
— Sujet annulé
et reporté
au conseil de septembre
2024
+
Passeport
du
civisme
: adhésion
à l’association
°
Travaux
de
voirie
: offre
des
entreprises
e
MAM
: offre
des
entreprises
+
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
(CFE)
du
Petit
Tallud
pour
l’année
2023
—Sujet annulé
°e
Informations
diverses
2024-07-42
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
L’OUVERTURE
D’UNE
LIGNE
DE
TRESORERIE
Approuvé
à
l'unanimité
2024-06-43
PASSEPORT
DU
CIVISME,
ADHÉSION
A
L'ASSOCIATION
Approuvé
à
l’unanimité
2024-06-44
SENTIER
DE
RANDONNÉE,
INSCRIPTION
AU
PLAN
DÉPARTEMENTAL
DES
ITINÉRAIRES
DE
PROMENADES
ET
DE
RANDONNÉES
(PDIPR)
Approuvé
à
l’unanimité
2024-06-45
AVENANTS
POUR
LE
MARCHÉ
DE
L'ÉGLISE
SAINTE-GEMME
Approuvé
à
l’unanimité 2024-06-46
TRAVAUX
DE
VOIRIE,
OFFRE
DES
ENTREPRISES
Approuvé
à
l'unanimité
2024-06-47
MAM,
OFFRES
DES
ENTREPRISES
POUR
LES
TRAVAUX
MODIFIÉS
Approuvé
à l'unanimité
Vu
par
le
Maire,
Lionel
Gazeau