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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 17 delegues cos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 13 avril 2026
Le Conseil Municipal de la Ville de Boé régulièrement convoqué le 7 avril 2026, s'est réuni le 13 avril 2026 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LAFUENTE, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 07 - Délégués COS
Thème : Institution et vie politique
Présents :
Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Maire
Monsieur SAVARY Michel, Madame DUPRAT Gisèle, Monsieur EX-IGNOTIS Philippe, Madame LASSORT Sheihnas, Monsieur PIERRE Bernard, Madame COSTA Nazaré, Adjoints ,
Madame DEBONNET Jacqueline, Monsieur CAHUZAC Philippe, Monsieur FRANCHINI Roland, Madame BONNARD Isabelle, Madame TACHON Claudine, Monsieur BESSE Frédéric, Monsieur AMELLAL Rachid, Monsieur CHEBASSIER Mathieu, Madame DOBRENEL Virginie, Monsieur BERTHOUMIEUX Sébastien, Madame BREIL Olivia, Monsieur PATRY Julien, Monsieur BORONAT Jean, Madame MARTIN Mariam, Madame RIOUAL Octavia, Madame CESCHIN Tamara, Madame MANDEIX Cathy, Madame LUGUET Pascale, Madame AVIANO Thierry, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Conseillers Municipaux.
Absents excusés :
Madame LAVARDIN Laure donne pouvoir à Madame BREIL Olivia.
Monsieur JUDIT Jean-François donne pouvoir à Madame LUGUET Pascale.
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 027 Nombre de suppléants : 0 Nombre de procurations : 02
2026-17
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20260413-2026-17-DE
Date de télétransmission : 15/04/2026
Date de réception préfecture : 15/04/2026 RAPPORTEUR : Mathieu CHEBASSIER
I - Exposés des motifs
La ville de Boé est adhérente au Comité des Œuvres Sociales (COS) de l’agglomération agenaise.
Le COS organise un service d’aide sociale, de solidarité, de loisirs et d’accompagnement des agents des collectivités territoriales. A ce titre, il organise le Noël des agents, propose des tarifs préférentiels dans certains villages de vacances, verse des primes liées aux médailles de travail, aux naissances, aux mariages, …
Afin de siéger au conseil d’administration du COS, il vous est proposé de bien vouloir désigner les représentants de la commune.
- Titulaire : Gisèle DUPRAT
- Suppléante : Isabelle BONNARD
II - Considérants et références juridiques
VU les statuts de l’association COS de l’agglomération agenaise,
Le conseil municipal, ouï à l’exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L’UNANIMITÉ
DE DÉSIGNER : Titulaire : Gisèle DUPRAT et Suppléante : Isabelle BONNARD.
Au registre sont les signatures.
Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
M. Michel SAVARY
Le Maire,
M. Jean-Michel LAFUENTE
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20260413-2026-17-DE
Date de télétransmission : 15/04/2026
Date de réception préfecture : 15/04/2026