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Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune d'Anctoville-sur-Boscq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm du 15 09 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
COMMUNE D’ANCTOVILLE SUR BOSCQ
SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2021
Date de la convocation : 06 septembre 2021
Ordre du jour :
1. VOTE DES SUBVENTIONS 2021
2. DECISION MODIFICATIVE N°1 – FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE SAINT- PLANCHERS POUR L’ANNÉE 2020
3. QUESTIONS DIVERSES
L’an deux mille vingt et un, le quinze septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune d’ANCTOVILLE SUR BOSCQ, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dan, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LEMOINE François, Maire.
Présents : M. LEMOINE François, Maire, M. BLIN Bruno, Mme LURIENNE Magali, adjoints, Mme
PRUVEL Yvonne, MM. MACRA Francis, BOUCAULT Bruno, Mmes BRISSET Delphine,
DEROUET Dominique, GEORGES Brigitte, M. CERCEL Benoît, conseillers municipaux.
Absent excusé : M. POTIER Simon
Mme LURIENNE Magali été nommé secrétaire de séance.
1. 2021/23- VOTE DES SUBVENTIONS 2021 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote une somme de 4000 euros pour les subventions 2021 qui se répartissent de la façon suivante :
NOMS DES ASSOCIATIONS Subventions 2021
AGAPEI 100 €
SOUVENIR FRANÇAIS 100 €
FONDS DE SOLIDARITE AU LOGEMENT
(464 h x 0.60 €)
278.40 €
FONDS D’AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE
(464 h x 0.23 €)
106.72 €
ASSOCIATION LES AMIS DE SAINT MARTIN D’ANCTOVILLE 200 €
ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE LA REGION DE GRANVILLE
200 €
ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS 100 €
ASPG (AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE GRANVILLE 100 €
ASSOCIATION LES SOLEXINS DU PAYS GRANVILLAIS 100 €
ASSOCIATION DE CHASSE D’ANCTOVILLE 100 €
TELETHON 200 €COMMUNE D’ANCTOVILLE SUR BOSCQ
SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2021
ASSOCIATION POURKOIPETIT 200 €
ARTS SOUS LES CLOCHERS 600 €
REVES DELEGATION DE LA MANCHE 100 €
SOUS-TOTAL 2 485.12 € PROVISION 1 514.88 € TOTAL 4 000.00 €
2. 2021/24-DECISION MODIFICATIVE N°1 – FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE SAINT-PLANCHERS POUR L’ANNÉE 2020
Monsieur le Maire informe Conseil Municipal, que la commune va régler cette année à la commune de Saint Planchers, les frais de scolarité des années 2019 et 2020 et qu’il manque 6 253.00 € pour payer les frais de scolarité 2020.
Après avoir entendu les explications,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
Décide d’inscrire ce crédit au budget et afin de ne pas déséquilibrer le budget de procéder au virement de crédit suivant :
D’autoriser Monsieur le Maire à émettre le mandat correspondant.
3. QUESTIONS DIVERSES :
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures 50 minutes.
à Anctoville sur Boscq, le 22 septembre 2021
Le Maire,
François LEMOINE.
FONCTIONNEMENT DEPENSES
615221 Bâtiments publics - 6 253,00 €
6558 Autres dépenses obligatoires + 6 253,00 €