Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 27012018
Compte-Rendu - cr 06092017
Compte-Rendu - CR 07072022
Compte-Rendu - CR 12052022
Compte-Rendu - cr 14092018
Compte-Rendu - CR 27 05 2021
Compte-Rendu - CR 15 01 2021
Compte-Rendu - CR 23 05 20 1
Compte-Rendu - CR 24 11 2022
Compte-Rendu - CR 14062017
Compte-Rendu - cr 14112017
Document publié le Mardi 14 novembre 2017 par la commune de Grée-Saint-Laurent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 14112017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE LA GREE SAINT LAURENT
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
*#Sous réserve de son approbation lors du prochain conseil municipal***
SEANCE DU Mardi 14 Novembre 2017
Le Conseil Municipal s'est déroulé sous la présidence de Monsieur CONQ Thierry, Maire.
Présents : M. CONQ Thierry, Maire, Mme ROUSSEL Maryvonne, M. COLLIN Pascal, Mme MARTIN Vinciane, M. PETON Marc, Mme ZELLEG Magali, M. LEYS Christian, M. MÉNÉZO Yannick
Absent(s) ayant donné procuration : M. DURAND Serge à M. PETON Marc, M. GARIN Ronan à M. CONQ Thierry, Mme LE TEXIER Audrey à M. MÊNEZO Yannick
Secrétaire de séance : Mme ROUSSEL Maryvonne
[ SOMMAIRE
Approbation du compte-rendu de ia séance du 06 octobre 2017
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour l'acquisition de l'école (non voté)
Convention de groupement de commandes pour l'achat de fournitures et de produits d'hygiène et d'entretien (non voté)
Acquisition d’une nouvelle débroussailleuse pour le service technique (non voté)
Location hangar agricole 2017 et 2018 {non voté)
Subvention arbre de Noël 2017 (non voté)
Subvention pour un stage danse (non voté)
Subvention séances d'initiation à la voile (non voté)
Questions diverses (non évoquées)
le
1e
le
le
le
ls
le
+ Propos liminaires — Désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal doit désigner un secrétaire de séance comme le précise l’article L.2121-15 du code
général des collectivités territoriales. Conformément à l'article L.2121-21 du code général des collectivités
territoriales, il s’agit d’un vote au scrutin secret. Toutefois, le conseil municipal peut décider de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations. Il est proposé la candidature de Madame
Maryvonne ROUSSEL. Le conseil municipal décide de désigner Madame Maryvonne ROUSSEL comme secrétaire de séance.
00 — Approbation du compte-rendu de la séance du 06 octobre 2017
Monsieur le Maire demande à l'Assemblée d'approuver le compte rendu de la séance du conseil municipal
du 06 octobre 2017. Messieurs Pascal COLLIN, Christian LEYS, Yannick MÉNÉZO et Madame Vinciane
MARTIN quittent la salle du conseil et ne participent pas au vote.
Monsieur le Maire indique que le quorum était atteint lors de la mise en discussion de ce point.
Le compte-rendu de la séance du 06 octobre 2017 est approuvé par 6 voix pour.
1/1 Monsieur le Maire constate que le quorum n’est plus atteint.
*** Le quorum n’étant plus atteint, la séance est levée à 20h15 ***
COMPLEMENT DU COMPTE RENDU
article L.2121-17 du CGCT : « Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses
membres en exercice est présente. Si, après une première convocation régulièrement faite selon les
dispositions des articles L.2121-10 à L.2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à
nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de
quorum »
2/1