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Arrêté - Préfecture - Corrèze - recueil 19 2025 011 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corrèze - recueil 19 2025 011 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE LA CORRÈZE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°19-2025-011
PUBLIÉ LE 3 FÉVRIER 2025 Sommaire
Préfecture / Cabinet du Préfet / Bureau de la représentation de l'Etat /
19-2025-01-31-00006 - Arrêté modificatif portant attribution à la
Médaille d'Honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 (2 pages) Page 3
2 Préfecture / Cabinet du Préfet / Bureau de la
représentation de l'Etat
19-2025-01-31-00006
Arrêté modificatif portant attribution à la
Médaille d'Honneur du Travail à l'occasion de la
promotion du 1er janvier 2025
Préfecture / Cabinet du Préfet / Bureau de la représentation de l'Etat - 19-2025-01-31-00006 - Arrêté modificatif portant attribution à la Médaille d'Honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 3 En
PRÉFET | Cabinet DE LA CORRÈZE
Liberté
Égalité
Fraternité
Bureau du cabinet
ARRÊTÉ MODIFICATIF
portant attribution à la Médaille d'Honneur du Travail
à l’occasion de la promotion du 1°’ janvier 2025
Le préfet de la Corrèze,
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;
Vu le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000 et 2007-1746
du 12 décembre 2007 ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attribution de la médaille
d'honneur du travail ;
VU l'arrêté du 02 janvier 2028 portant attribution de la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la
promotion du 1° janvier 20285 ;
Considérant que les récipiendaires nommés ci-dessous remplissent les conditions d'attribution pour
recevoir la médaille d'honneur du travail, à l'occasion de la promotion du 1° janvier 2025.
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet
ARRÊTÉ
Article 1: L'article 1 de l'arrêté du 02 janvier 2025, relatif à la promotion de la médaille d'honneur du
travail du 1° janvier 2025, est modifié avec l'ajout de l'attribution de la médaille, échelon ARGENT, à :
- Madame CARMIER Chantal
Infirmière, demeurant à SAINT-CHAMANT
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Préfecture / Cabinet du Préfet / Bureau de la représentation de l'Etat - 19-2025-01-31-00006 - Arrêté modificatif portant attribution à la Médaille d'Honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 4 Article 2 : L'article 2 de l'arrêté du 02 janvier 20286, relatif à la promotion de la médaille d'honneur du
travail du 1° janvier 2025, est modifié avec l'ajout de l'attribution de la médaille, échelon VERMEIL, à :
- Madame BONNEVAL Isabelle
Commis de cuisine, demeurant à BRIVE-LA-GAILLARDE
- Madame CARMIER Chantal
Infirmière, demeurant à SAINT-CHAMANT
Article 3 : L'article 3 de l'arrêté du 02 janvier 2025, relatif à la promotion de la médaille d'honneur du
travail du 1° janvier 2025, est modifié avec l'ajout de l'attribution de la médaille, échelon OR, à :
- Madame CARMIER Chantal
Infirmière, demeurant à SAINT-CHAMANT
Article 4 : L'article 4 de l'arrêté du 02 janvier 2025, relatif à la promotion de la médaille d'honneur du
travail du 1° janvier 2025, est modifié avec l'ajout de l'attribution de la médaille, échelon GRAND OR, à:
- Madame CARMIER Chantal
Infirmière, demeurant à SAINT-CHAMANT
- Madame FICHET DE CLAIRFONTAINE Isabelle
Employée de banque, demeurant à BRIVE-LA-GAILLARDE
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Limoges, 1 Cours Vergniaud 87000 LIMOGES dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
Article 6 : Madame la directrice du cabinet est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré
au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Tulle, le 3 Î JAN.
2025
(EF Préfet de la Corrèze
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Préfecture / Cabinet du Préfet / Bureau de la représentation de l'Etat - 19-2025-01-31-00006 - Arrêté modificatif portant attribution à la Médaille d'Honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 5