Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - PV
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - PV
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2025 03 20 VD
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2025 03 20 VD)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Logement,
Note de synthèse – Conseil communautaire du 20 mars 2025 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 20 mars 2025 à 20h30
Ordre du jour
DELCC-2025-03-43 - AG - VIE INSTITUTIONNELLE - Approbation du Rapport d’Activités 2024
Rapport de présentation – budgets 2025
DELCC-2025-03-44- DAF - FINANCES -Vote des taux de fiscalité pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03-45- DAF - FINANCES -Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l’année 2025
DELCC-2025-03-46- DAF - FINANCES - Participation des budgets annexes au budget principal
DELCC-2025-03-47- DAF - FINANCES - Adoption du budget principal de la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03-48- DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe de l’Assainissement collectif pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03-49 - DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe de l’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03- 50 - DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe Actions Economiques pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03-51- DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe Lotissement pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03-52- DAF – FINANCES – Vote des subventions actions économiques versées par la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03-53- DAF – FINANCES – Vote des subventions Culture versées par la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025 Note de synthèse – Conseil communautaire du 20 mars 2025 2
DELCC-2025-03-54- DAF – FINANCES – Vote des subventions versées à la petite enfance – actions
sociales et sport par la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC-2025-03-55- DAF- FINANCES – Ouverture d’une autorisation de programme N°2025-01 pour la construction d’un siège unique
DELCC-2025-03-56 - DAF- FINANCES – Ouverture d’une autorisation de programme N°2025-02 pour la création des 11 liaisons cyclables
DELCC-2025-03-57- DAF- FINANCES – Ouverture d’une autorisation de programme N°2025-03 pour la construction d’une structure de la petite enfance à Val de Layon
DELCC-2025-03-58 - DAF- FINANCES – Ouverture d’une autorisation de programme N°2025-04 pour les travaux de réhabilitation de la salle de sports de Saint Remy la Varenne
DELCC-2025-03-59- DATE – HABITAT –Approbation du Programme Local de l’Habitat
DELCC-2025-03-60- DATE – HABITAT – PLH - Soutien aux nouveaux modes d’habiter – Approbation du règlement d’intervention
DELCC-2025-03-61 - DATE – HABITAT – Nouveaux modes d’habiter – Soutien financier d’un projet d’hébergement saisonnier – SAS Delaga
DELCC-2025-03-62 - DATE – HABITAT – Protocole d’accord relatif au fonctionnement et à l’organisation de la lutte contre l’habitat indigne dans le département de Maine et Loire
DELCC-2025-03-63 - DATE – HABITAT –– Soutien financier au bailleur social Podeliha pour la réalisation de 18 logements à Chalonnes-sur-Loire
DELCC-2025-03-64- DDEV – PETITE ENFANCE – Convention d’objectifs et de moyens avec le Centre socioculturel des Coteaux-du-Layon – Année 2025
DELCC-2025-03-65 – DDEV – PETITE ENFANCE – Convention de Gestion Petite-Enfance Chalonnes-sur- Loire – Approbation des avenants financiers CA 2024-BP 2025
DELCC-2025-03-66– DDEV – TOURISME – Proposition de tarifs pour les activités commerciales de la Régie
Office de Tourisme
DELCC-2025-03-67– DDEV - SPORT – Protocole d’accord transactionnel – versement SARL Piscine du Layon – autorisation signature du Président
DELCC-2025-03-68 - DDEV – SPORTS – Délibération sur le principe de la délégation de service public pour la piscine du Layon
DELCC-2025-03-69 - DAF - Bâtiment – MARCHE DE TRAVAUX – Création d’une aire d’accueil des Gens du Voyage à Brissac Loire Aubance – commune déléguée de Saint-Saturnin-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature de marché
DELCC-2025-03-70 - DAF - Assainissement – MARCHE DE TRAVAUX – Mise en séparatif des eaux usées et eaux pluviales et création d’un poste de refoulement – Rue du Petit Sigogne à Chemellier - Approbation et autorisation de signature de marché
DELCC-2025-03-71 – DST - VOIRIE – Approbation et autorisation de signature de l’avenant à la
convention de rétrocession à la Commune et mise à disposition de la CCLLA du lotissement des
« Fruitiers » à Martigné-Briand (Commune déléguée de Terranjou)
DELCC-2025-03-72- AG RESSOURCES HUMAINES – Création de postes