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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj cc 2024 02 15 vd
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj cc 2024 02 15 vd)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
NS CC du 18-01-2024 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
Séance du 15 février 2024 à 20h30
Ordre du jour
DELCC-2024-02-20- AG - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un représentant pour siéger au Comité de Pro- grammation du GAL Loire Angers et Layon (Groupe d'action locale)
DELCC-2024-02-21– AG - VIE INSTITUTIONNELLE – Mandat spécial pour le Salon de l’agriculture
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sionnels
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Chalonnes-sur-Loire / Signature convention 2024 Etat-CCLLA
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DELCC-2024-02-31 - DATE – HABITAT - Approbation de la vente de 10 logements situés à Champ-sur-Layon à Maine-et-Loire Habitat
DELCC-2024-02-32 - DATE – ESPACES NATURELS, BIODIVERSITE ET PAYSAGES – Approbation de la convention plurian-
nuelle avec le CPIE d'Anjou pour l'élaboration de l'Atlas de la Biodiversité intercommunal
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