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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2024 07 11 VD 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2024 07 11 VD 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Travail et emploi,
Ordre du jour – CC – 11 Juillet 2024 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 11 juillet à 20h30
Ordre du jour
- DELCC-2024-07-134-DAF- FINANCES - Budget Assainissement collectif - Décision modificative N°2 pour l’exercice 2024
- DELCC-2024-07-135 – DAF - BATIMENT – MARCHE DE TRAVAUX – Rénovation des centres techniques communautaires du Secteur 3 à Mozé-sur-Louet, Rochefort-sur-Loire et Saint-Lambert-du-Lattay (Val du Layon) – Approbation et autorisation de signature du marché
- DELCC-2024-07-136 - DAF – DDEV - MARCHE DE TRAVAUX – Construction d'un atelier relais à Champtocé-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature des avenants n°1 au marché de travaux
- DELCC-2024-07-137- DAF – DDEV - MARCHE DE TRAVAUX – Extension et réhabilitation des locaux du multi-accueil « Les Goganes » à Rochefort-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature des avenants n°1 et 2 aux marchés de travaux
- DELCC-2024-07-138 – DAF - ASSAINISSEMENT COLLECTIF – MARCHE DE TRAVAUX – Renouvellement du réseau d'assainissement de Saint-Rémy-la-Varenne – Approbation et autorisation de signature du marché
- DELCC-2024-07-139 – DAF - ASSAINISSEMENT COLLECTIF – MARCHE DE TRAVAUX – Mise en séparatif des réseaux d’assainissement de Champ sur Layon, commune de Bellevigne en Layon – Approbation et autorisation de signature du marché
- DELCC-2024-07-140 – DAF - ASSAINISSEMENT COLLECTIF– Marché de travaux – Construction de deux nouveaux postes de refoulement et de leurs réseaux associés à Beaulieu-sur-Layon et Rablay-sur- Layon et la démolition de deux stations d’épuration – Approbation et autorisation de signature - Avenants n°1 et n°2
- DELCC-2024-07-141 - DDEV – DEVELOPPEMENT SOCIAL – CLIC – Projet de service
- DELCC-2024-07-143 - DATE – HABITAT ADAPTE DES GENS DU VOYAGE – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Martigné-Briand – Bilan de la concertation préalable
- DELCC-2024-07- 143 - DATE – HABITAT – Avenant n°1 à la convention d’OPAH-RU, pour la commune de Chalonnes sur Loire Ordre du jour – CC – 11 Juillet 2024 2
- DELCC-2024-07-144 – DST - VOIRIE – Convention de collaboration avec le CEREMA – Gestion des ouvrages d’art - Approbation de l’avenant de clôture
- DELCC-2024-07- 145 – DST - GARAGE – Cession de matériels immatriculés des secteurs sur Agorastore
- DELCC-2024-07-146- AG RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes
- DELCC-2024-07-147 – AG - RESSOURCES HUMAINES – Relèvement des planchers IFSE pour soutenir le
pouvoir d'achat des bas salaires