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Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Salouël.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 28 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département de la Somme
Arrondissement d'Amiens
Canton d'Amiens 7
Amiens Métropole
République Française
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Numéro Objet Vote
des délibérations
Désignation d’un secrétaire de séance /
Approbation du procès-verbal de la dernière séance Unanimité
Décisions prises dans le cadre de sa délégation /
28092026DEL001 | Décision modificative: solde fonds concours Amiens Unanimité
Métropole
28092026DEL002 | Admission en non-valeur et créances éteintes Unanimité
28092026DEL003 | Attribution d’une subvention à une association Unanimité
28092026DEL004 | Organisation d’une sortie culturelle pour les aînés Unanimité
28092026DEL005 | Modification des tarifs accueil de Loisirs SRAN Unanimité
28092026DEL006 | Modification des délégations d'attribution du Conseil Municipal Unanimité
au Maire
28092026DEL007 | Approbation de la rétrocession de deux concessions Unanimité
28092026DEL008 | Mise en place de la vidéo verbalisation dans la commune Unanimité
28092026DEL009 | Règlement intérieur Unanimité
28092026DEL010 | Avis du conseil municipal sur le projet d'arrêté préfectoral Unanimité
portant classement sonore des infrastructures de transports
terrestres du département de la Somme
28092026DEL011 | Rapport d'observations définitives de la chambre du contrôle Unanimité
coordonnée de la commune d'Amiens et de la communauté
d'agglomération d'Amiens Métropole relative à la police
municipale
28092026DEL012 | Modification du tableau des effectifs Unanimité
Mairie de Salouël - 10, rue Ferdinand Buisson -
Tél. : 03 22 33 36 36
mairie@salouel.com
80480 Salouël