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Ordre du Jour - ODJ CM du 28.11.2019
Ordre du Jour - ODJ CM du 11.10.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 19.03.2019
Document publié le Mardi 19 mars 2019 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19.03.2019)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Considérant la perte du quorum pour les quatre dernières délibérations de l’ordre du jour du Conseil municipal du 7 février 2019, en vertu de l’article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales,
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira, sans condition de quorum pour les délibérations numéro 3, 4, 5 et 6 ici présentées, à la Mairie le :
MARDI 19 MARS 2019 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2018
Projets de délibérations :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Délibération n°1267-1 : Remplacement d’une Conseillère municipale au sein de différentes commissions et organismes divers dans
lesquels elle siégeait
BUDGET
2. Délibération n°1267-2 : Budget Ville : reprise anticipée des résultats 2018
3. Délibération n°1267-3 : Budget Ville - budget primitif 2019: modification de
l'autorisation de programme / crédits de paiement -—
Centre technique municipal
Page 1 sur 2 4. Délibération n°1267-4 :
5. Délibération n°1267-5 :
6. Délibération n°1267-6 :
7. Délibération n°1267-7 :
8. Délibération n°1267-8 :
9. Délibération n°1267-9 :
10. Délibération n°1267-10 :
11. Délibération n°1267-11 :
12. Délibération n°1267-12 :
Budget Ville — budget primitif 2019 : modification de
l’autorisation de programme / crédits de paiement —
Projets urbains
Budget Ville : Autorisation de versement des subventions
aux associations 2019
Budget Ville : vote du budget primitif 2019
Vote du montant de la redevance d’assainissement 2019
Budget Assainissement : méthode utilisée pour les
amortissements
Budget Assainissement: reprise anticipée des résultats
2018
Budget Assainissement : vote du budget primitif 2019
Budget Stationnement: reprise anticipée des résultats
2018
Budget Stationnement : vote du budget primitif 2019
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 13 mars 2019
“£PLe Maire,
EL Berdard GROUCHKO
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