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Ordre du Jour - ODJ du CM du 29.07.2020
Document publié le Mercredi 29 juillet 2020 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 29.07.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Famille,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira en Mairie le :
MERCREDI 29 JUILLET 2020 À 20 HEURES 30
Considérant les risques sanitaires, le public ne pourra être accueilli dans l'enceinte municipale mais le caractère public de la réunion sera assuré par sa retransmission audiovisuelle en direct sur le profil Facebook de la Ville, dont le lien sera communiqué sur son site internet (ww'w.levesinet.fr), conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi n°2020-760 du 22 juin 2020.
ORDRE DU JOUR
*
> Désignation d’un secrétaire de séance
Projets de délibérations :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
I. Délibération n°1274-1 : Rapport d'Orientations Budgétaires 2020
2. Délibération n°1274-2 : Budget Ville : Vote du budget primitif 2020
3. Délibération n°1274-3 : Budget Stationnement : Vote du budget primitif 2020
4. Délibération n°1274-4: Transfert de compétences eau potable, assainissement, et
caux pluviales urbaines - Clotüre du budget annexe M49
Assainissement et ouverture d’un budget de prestation de
SCLVICE
Page 1 sur 2 5. Délibération n°1274-5 :
6. Délibération n°1274-6 :
7. Délibération n°1274-7 :
8. Délibération n°1274-8 :
9, Délibération n°1274-9 :
10. Délibération n°1274-10 :
Questions diverses
Budget Annexe : Prestations de service Assainissement —
Budget primitif 2020
Création d’un budget annexe dédié à la « ZAC de l’éco-
quartier Parc Princesse »
Mise en place d’une Autorisation de Programme et
Crédits de Paiements 2020-2024 de l’opération « ZAC de
l’éco-quartier Parc Princesse »
Budget Ville — Autorisation de Versement des
subventions aux Associations 2020
Modifications du Règlement Intérieur de la Petite Enfance
Constitution d’une commission municipale « Urgences
Sanitaires » et désignation des membres
Fait à la Mairie, le 22 juillet 2020
be Ts
Bruno CORADETTI
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