Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM du 23.03.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 07.02.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 19.03.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 24 mars 2016 1
Ordre du Jour - ODJ CM 24.01.2019
Ordre du Jour - ODJ du CM du 29.07.2020
Déliberation - Liste des deliberations CM 15.12.22
Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21
Ordre du Jour - ODJ CM 15.12.2016
Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM 22.03.2018
Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22.03.2018)
Thèmes du document : Budget, Sécurité sociale, Économie et finances,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
JEUDI 22 MARS 2018 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier 2018
Projets de délibérations :
1. Délibération n°1259-] :
tn)
3. Délibération n°1259-3 :
4... Délibération n°1259-4 :
5. Délibération n°1259 :
Délibération n°1259-2 :
FINANCES
Budget Ville -- Approbation du compte de gestion 2017
Budget Ville —- Examen et vote du compte administratif
2017
Budget Ville — Affectation du résultat 2017
Budget Ville — Vote des taux d'imposition des impôts
locaux 2018
Budget Ville — Autorisation de versement des subventions
aux associations 2018
Page ? sur 36.
10.
11.
19.
Délibération n°1259-7 :
Délibération n°1259-8 :
Délibération n°1259-9 :
Délibération n°1259-10 :
Délibération n°1259-11 :
Délibération n°1259-12 :
Délibération n°1259-13 :
Délibération n°1259-14 :
Délibération n°1259-15 :
Délibération n°1259-16 :
Délibération n°1259-17 :
Délibération n°1259-18 :
Délibération n°1259-19 :
Délibération n°1259-20 :
Budget Ville - Budget Primitif 2018: Modification de
l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement -
Centre Technique Municipal
Budget Ville - Budget Primitif 2018 : Modification de
l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement -
Projets urbains
Budget Ville — Vote du Budget Primitif 2018
Budget Assainissement — Approbation du compte de
gestion 2017
Budget Assainissement - Examen et vote du compte
administratif 2017
Budget Assainissement — Affectation du résultat 2017
Vote du montant de la redevance d’assainissement 2018
Budget Assainissement — Vote du Budget Primitif 2018
Budget Stationnement — Approbation du compte de
gestion 2017
Budget Stationnement -
administratif 2017
Examen et vote du compte
Budget Stationnement — Affectation du résultat 2017
Budget Stationnement — Vote du Budget Primitif 2018
CULTURE
Adhésion de la Ville à l'Association des Archivistes
Français
Acceptation d’un don provenant de l’Association des
Peintres du Vésinet pour la restauration d’un tableau
AFFAIRES SCOLAIRES
Modification du règlement du Conseil Municipal Junior
Page 2 sur 321.
22.
23.
24.
Délibération n°1259-21 :
Délibération n°1259-22 :
Délibération n°1259-73 :
Délibération n°1259-24 :
Modification des rythmes scolaires à la rentrée 2018:
retour à la semaine de quatre jours et modification des
horaires d’ouverture de certaines écoles maternelles
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d’allocations familiales des Yvelines : prestation de
services pour les accueils de loisirs
RESSOURCES HUMAINES
Convention avec le CIG relative au remboursement des
honoraires des médecins de la commission de réforme et
du comité médical interdépartemental et des expertises
médicales
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Remplacement de membres au sein des commissions
municipales permanentes
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 16 mars 2018
Page 3 sur 3