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Convocation - Convocation CM 23052023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Périers-sur-le-Dan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23052023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Périers-sur-le-Dan,
le
12 mai
2023
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
COMMUNE
DE
PERIERS
SUR
LE
DAN
Téléphone
: 02.31.44.44.01
Madame,
Monsieur
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J’ai
Phonneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le MARDI
23
MAI
2023
à
19
h
00
dans
la salle
communale.
ORDRE
DU
JOUR
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
avril
2023
-__
Désignation
secrétaire
de
séance
-
Tableau
présence
- pouvoirs
Délibérations
: + Débat
sur
les
orientations
du
PADD
(Projet
d’ Aménagement
et de
Développement
Durables)
du
PLUi-HM
de
Caen
la mer
+ Désignation
du
référent
déontologue
de
l’élu
local
+ Suppression
et création
d’un
poste
dans
la filière
administrative
Points
d’actualités
:
+ Information
sur
le
Service
Commun
Études
Juridiques
et Contentieux
de
Caen
la mer * Préparation
du
7 juin
uestions
et
infos
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.