Procès Verbal - pv des debats du cm du 3182021

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Procès Verbal - pv des debats du cm du 3182021 Document publié le Mardi 31 août 2021 par la commune de Saint-Gilles. Lien du pdf (Procès Verbal - pv des debats du cm du 3182021)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique, Procès-verbal des débats du Conseil Municipal 31 aout 2021 1

DEPARTEMENT

DU GARD

ARRONDISSEMENT

DE NIMES

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté - Egalité - Fraternité

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 31 AOUT 2021

Secrétariat des Assemblées

Date d’affichage :01/10/2021

L’an deux mille vingt et un le trente et un août à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni au Pavillon de la Culture et du Patrimoine, sis place Emile Zola, Halles Baltard à Saint-Gilles.

Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa ROUSSEL-SEVILLA, Monsieur Alexandre MICHEL, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame Sylvie AJMO-BOOT, Monsieur Cédric VIDAL-BERENGUEL, Madame Marie-Ange GRONDIN, Monsieur Joël PASSEMARD, Madame Brigitte SALAMA, Monsieur Hervé ROUSSINET, Madame Marie-Hélène DONATO, Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT, Monsieur Alex DUMAGEL, Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur Cédric SANTUCCI, Monsieur Daniel DAVOINE, Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.

Absents ayant voté par procuration en application de l’article L 2121-20 du Code général des collectivités territoriales :

Madame Catherine HARTMANN, qui a donné procuration à Madame Dominique TUDELA Madame Lauris PAUL, qui a donné procuration à Monsieur Frederic BRUNEL Monsieur Bruno VIGUÉ, qui a donné procuration à Monsieur Benjamin GUIDI

Absents (excusés) : Madame Marie-Joëlle SALEM, Monsieur Christophe LEFEVRE, Madame Danielle RIGNAC, Conseillers Municipaux.

L’assemblée étant en nombre pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte et invite le Conseil à nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session.

Madame Julie FERNANDEZ désignée, prend place au Bureau.

* * * * * * * * * * *

PROCES VERBAL DES DEBATS DU

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 31 AOUT 2021 Procès-verbal des débats du Conseil Municipal 31 aout 2021 2

Eddy VALADIER : Bonsoir à toutes et bonsoir à tous.

Je vous propose d’engager ce Conseil Municipal du 31 août 2021 en commençant par procéder à l’appel.

Monsieur le Maire procède à l’appel.

Le quorum étant atteint, nous pourrons valablement délibérer.

Avant de passer aux délibérations qui concernent ce Conseil Municipal, d’abord, j’espère que vous avez passé, chacune et chacun d’entre vous, une bonne période estivale pas tout à fait encore terminée, mais qui s’achève tout doucement. J’espère que vous avez pu vous ressourcer entre amis, en famille pour certains, bien préparer cette rentrée scolaire de jeudi ou pour d’autres de lundi qui arrive.

Alors, c’est vrai que pendant cette période estivale, c’est aussi le moment de certaines festivités ou animations de la ville dans un contexte sanitaire que vous connaissez, pas forcément toujours facile à appréhender, mais je crois qu’on a souhaité... c’est vrai que certaines de nos communes, mais on peut aussi tout à fait les comprendre, les situations sont toujours différentes, ont préféré annuler bon nombre de manifestations festives. De notre côté, on a essayé et – je crois – réussi à maintenir des animations tout au long de cet été avec pour certaines, des choses nouvelles, je pense au 10 juillet où il y a eu un feu d’artifice, un petit spectacle sur l’eau. Encore ce week-end, je rencontrais des plaisanciers du port qui me disaient que ça avait été une belle soirée.

Nos traditionnels feux d’artifice du 14 juillet, là aussi, dans des conditions sanitaires pas faciles, je crois, ont remporté un joli succès.

Notre feria, c’est vrai, on a été dans l’indécision jusqu’à tard, mais à un moment donné, on a souhaité quand même ne pas pour la deuxième année suspendre notre feria et je crois qu’on a bien fait, d’abord, pour la qualité des spectacles qui ont été proposés, pour la fréquentation qu’il y a eue, pour les associations qui ont participé, notamment l’association de la jeunesse et le basket. Je crois que pour ceux qui ont eu à fréquenter ce moment particulier, y ont retrouvé l’état d’esprit qui y régnait en 2019.

Puis, nos fêtes de la Saint-Gilles qui se sont terminées ce dimanche, dont je dois saluer la qualité de l’organisation. Là, je me tourne vers notre directeur général des services et ses services, Monsieur le Directeur, bonne prise en main administrative, les choses étaient préparées en amont. Nos services techniques se sont mobilisés à la fois pour assurer la sécurité des manifestations, mais aussi pour organiser les espaces autour de nos restaurateurs et de nos cafetiers pour qu’ils puissent eux- mêmes respecter les consignes sanitaires. Evidemment, notre police municipale accompagnée de la gendarmerie, ou l’inverse, comme on voudra, ce qui a fait qu’on n’a pas eu à déplorer ne serait-ce que la moindre bousculade dans un quelconque endroit. Puis, bien sûr, nos professionnels de la bouvine qu’ils soient manadiers et raseteurs. Tout ça nous a permis d’offrir, là encore, une fête de la Saint-Gilles d’un très bon niveau, tout du moins du meilleur niveau que nous avions l’habitude de faire. Il y avait un très joli spectacle musical le mercredi aux arènes le Condor. J’y ai assisté, c’était vraiment très original, d’un très bon niveau. C’est un petit peu une nouveauté. Après, on est resté sur les classiques, bien évidemment. Vendredi soir, nos 80 taureaux, là, je dois avouer qu’ils ont... Ça manquait des taureaux depuis deux ans dans Saint-Gilles, je crois, et donc de voir une bonne dizaine ou douzaine d’abrivade de cinq à dix taureaux et puis une bandide de 83 taureaux, je crois que ça a été un moment important.

Puis, notre traditionnel gaze le dimanche qui remportait un joli succès notamment avec l’abrivade qui s’en est suivi à 12h30. Voilà. Et tout ça entouré depuis le vendredi de courses camarguaises qui ont participé aussi à construire ce programme, donc de jolies fêtes de la Saint-Gilles.

Je m’en félicite et en particulier, vous, nos collègues qui vous y investissez au quotidien, bien évidemment, Benjamin, Nadia, Julie, Joëlle, Bruno, peut-être d’autres, mais j’ai dû citer l’essentiel. Donc, un bel été qui s’est déroulé dans notre collectivité. Vous m’en voyez satisfait même si évidemment, on reste préoccupé par l’évolution de la situation sanitaire et notamment ses conséquences qui vont forcément perdurer. Elles sont prises en compte par vos collègues, Sylvie et Dominique – et nos services – et Marie-Ange aussi pour la rentrée scolaire de jeudi. On va voir comment on les intègre au mieux pour les spectacles qu’on va vouloir réaliser dans cette même salle parce que là aussi, si on avait laissé de côté nos traditions camarguaises ou tauromachies pendant un an et demi, en matière culturelle aussi, on a dû s’adapter. Madame PEREZ, et elle a eu bien raison, veut qu’on repropose des spectacles dans cette salle, je crois, dès le 24 septembre. Même avant ? Voilà. Le 10.Procès-verbal des débats du Conseil Municipal 31 aout 2021 3

Donc, je crois qu’on a repris une vie sociale tout du moins, si ce n’est pas tout à fait celle de 2019, ça s’en approche. Je crois que nos concitoyens en ont été heureux comme nous et encore merci à tous ceux qui y ont participé.

Alors, si c’est un moment de repos, un moment de prise de recul, un moment festif, notre collectivité n’a pas cessé non plus de travailler et de s’employer, Monsieur le Directeur, pour faire en sorte que nous puissions concrétiser nombre de nos projets. J’ai rencontré Madame la nouvelle Préfète du Gard le 15 juillet, d’abord, pour lui présenter, lui faire mieux connaître notre cité. La journée n’y a pas suffi. Donc, elle m’a dit qu’elle y reviendrait, mais on a bien évidemment commencé à la sensibiliser sur les projets que nous sommes en train de mener à bien et ceux qui verront le jour dans les mois ou les années qui viennent. C’est aussi pour cela qu’exceptionnellement, avec nos services, on a considéré qu’il était souhaitable de réunir un Conseil Municipal un peu à une période inhabituelle, un 31 août, parce que – vous allez le voir – il y a une série de dossiers structurants pour notre ville. C’est plus de 4 300 000 € de travaux que nous allons attribuer ce soir pour la modernisation de nos deux établissements scolaires, Jules-Ferry et Mistral. C’est un dossier sur lequel on ne souhaitait pas tarder. Donc, une fois la commission achat réunie, on a souhaité vous solliciter pour, dès à présent, pouvoir engager au plus tôt ces travaux.

Ceci étant dit, il y a peut-être des procès-verbaux des Conseils municipaux précédents qui n’ont pas été signés ? Peut-être que Monsieur GRANI va passer dans les rangs pour rattraper quelques signatures.

Je vous propose de désigner comme secrétaire de séance, Madame Julie FERNANDEZ. Ça convient à tout le monde ?

Évidemment, comme à l’habitude, s’il y a certaines délibérations pour lesquelles vous êtes concernés, vous le signalerez pour que vous ne preniez pas part au vote.

Donc, la délibération n° 1, il s’agit d’une série de marchés publics relatifs aux travaux de rénovation et d’amélioration du niveau de sécurité de deux de nos écoles, Jules Ferry et Frédéric Mistral. Je faisais le total cet après-midi, mais Monsieur GARCIA nous le confirmera, je crois qu’il y en a pour un peu plus de 4 250 000 € TTC. Donc, un lourd travail tout de même mené par nos conseillers et nos services pour aboutir à ce choix, je crois, de seize entreprises, sachant qu’il nous restera – si je ne me trompe – quatre entreprises à choisir ultérieurement. Mais ce sont quatre lots de travaux qui n’étaient pas nécessaires à l’engagement de cette opération qui pourra donc démarrer au plus tôt.

Je cède la parole à Monsieur GARCIA.

2021-08-01. Marchés publics relatifs aux travaux de rénovation et d’amélioration du niveau de sécurité des écoles Jules Ferry et Frédéric Mistral de SAINT- GILLES – Signature des contrats portant sur les lots 2 à 18

Jean-Pierre GARCIA : Effectivement, un marché de maîtrise d’œuvre avait été passé pour la réalisation des travaux de rénovation et d’amélioration du niveau de sécurité des écoles Jules Ferry et Frédéric Mistral, comme vous disiez, Monsieur le Maire, a été attribué le 19 février au groupement d’entreprises présenté par la société Condesse & Schneider.

Donc, un avis d’appel d’offres public à concurrence a été publié le 9 juin 2021. A l’issue de la date limite de réception des offres et des candidatures des offres, 43 plis ont été déposés, tous lots confondus. Parmi les 18 lots, il y en a trois qui ont été déclarés sans suite pour motif d’intérêt général. Le rapport d’analyse des offres nous a été présenté la semaine dernière, mardi 24 août, en commission d’appel d’offres, non pas par le maître d’œuvre, mais par Thierry LAFORGUE qui est venu, pendant ses congés, nous faire cette présentation, je tenais quand même à le souligner.

La commission d’appel d’offres propose donc de retenir le classement des offres proposé suivant :

- Lot 2, des constructions gros œuvres, à la société SGF BTP CONSTRUCTION d’Aigues- Mortes, pour un montant de 1 051 033 € hors taxe ;Procès-verbal des débats du Conseil Municipal 31 aout 2021 4

- Lot 3, étanchéité, MEDITERRANEE D’ISOLATION D’ETANCHEITE, pour un montant de 136 412 € hors taxe, je ne dis pas les centimes ;

- Lot 4, menuiserie extérieure, alu occultation, MOINE MENUISERIE, Boulbon, pour un montant de 473 340 € hors taxe ;

- Lot 8, carrelage, faïence, société SOCAMO, pour un montant de 108 829 € hors taxe ; - Lot 10, électricité, courant fort et courant faible, à la société CAMARGUE ELECTRICITE ZAC Mitra de Saint-Gilles pour un montant de 343 412 € hors taxe ;

- Lot 11, chauffage et ventilation, société JULLIAN ET COMPAGNIE, 310 571 € hors taxe ; - équipement de cuisine, société PERTUIS FROID pour un montant de 211 626 € hors taxe ; - Lot 14, façade, MEYNADIER FAÇADES pour un montant de 113 723 € hors taxe ; - Lot 15, ascenseur, société TK ELEVATOR, 26 020 € hors taxe ;

- Lot 16, VRD ARNAUD SAVOLDI TRAVAUX PUBLICS, pour un montant de 342 486 € hors taxe ;

- Lot 17, aménagement paysager, société SERPE, pour un montant de 59 983 € hors taxe ; - Lot 18, production électrique et photovoltaïque, société INEO PROVENCE ET COTE D’AZUR, pour un montant de 52 500 € hors taxe.

Il nous est donc proposé de valider le choix de la commission d’appel d’offres.

Eddy VALADIER : Merci, Monsieur GARCIA.

Y a-t-il des questions concernant cette délibération ? Monsieur DAVOINE, allez-y.

Daniel DAVOINE : Monsieur le Maire, bonjour à toutes les personnes, tout le Conseil. La seule question que j’ai à poser, c’est qu’a priori, sauf erreur de ma part, je n’ai pas été convié à la réunion appel d’offres.

Eddy VALADIER : J’avoue que ça me surprendrait.

Monsieur GABRIEL était là, c’est ça qui m’étonne. Monsieur GABRIEL a bien dû recevoir une convocation puisque je crois qu’il était présent. Allez-y, expliquez.

M. le Directeur : Oui. Les convocations partent cinq jours à l’avance et on convoque les membres titulaires et les membres suppléants. Donc, vous avez fait l’objet d’une convocation comme d’habitude par mail. Donc, ça m’étonne un peu que vous n’ayez pas reçu cette convocation.

Daniel DAVOINE : A priori, non. Je n’ai pas reçu de convocation. Enfin, je n’ai pas trace d’un mail ou quoi que ce soit pour cette convocation.

Eddy VALADIER : Vous le vérifierez, Monsieur le Directeur ?

Directeur : Oui. Je vérifierai parce que ça m’inquiète un peu, du coup.

Daniel DAVOINE : Oui. Que ce ne soit pas passer à la trappe.

Pas de souci. Merci.

Eddy VALADIER : Monsieur GABRIEL l’a reçu. Après, vous n’avez pas changé d’adresse e-mail ?

Daniel DAVOINE : Non. Pas du tout. J’ai reçu la convocation pour le Conseil, donc ça a fonctionné. C’est simplement l’appel d’offres que je n’ai pas été au courant.

Eddy VALADIER : Nos services le vérifieront puisque, j’imagine, ils gardent une trace des convocations, forcément.

Est-ce qu’il y a d’autres questions ? Pas d’autres questions ? Je vous propose donc de soumettre au vote cette proposition. Qui est contre ? Qui s’abstient ?

A l’unanimité, je vous remercie. Procès-verbal des débats du Conseil Municipal 31 aout 2021 5

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Eddy VALADIER : Délibération numéro 2, il s’agit de marchés publics relatifs à l’exploitation et la maintenance des installations thermiques pour deux lots : les bâtiments communaux et l’ensemble immobilier Sabatot. C’est Monsieur GARCIA qui va nous la présenter.

2021-08-02. Marchés publics relatifs à l’exploitation et la maintenance des installations thermiques – Signature des contrats portant sur les lots 1 (bâtiments communaux) et 2 (ensemble immobilier « Sabatot »)

Jean-Pierre GARCIA : Une procédure d’appel d’offres ouvert relatif à l’exploitation et la maintenance des installations thermiques a été lancée en vue de l’attribution des lots 1 et 2, comme vous l’avez dit, correspondant aux installations des bâtiments communaux et de l’ensemble immobilier Sabatot. Un avis d’appel public a été publié le 10 juin 2021.

A l’issue de la date de réception des candidatures, six plis ont été déposés, les deux lots confondus. Le rapport d’analyse a été présenté à la même commission d’appel d’offres la semaine dernière. Il nous est donc proposé de retenir comme choix pour le lot 1, l’exploitation et la maintenance des installations thermiques communales, la société VEOLIA ENERGIE FRANCE, pour un montant de 27 700 € hors taxe ; et pour le lot 2, exploitation des installations thermiques de la cité Sabatot, la société ENGIE SOLUTIONS pour un montant de 270 000 € hors taxe.

Eddy VALADIER : Merci, Monsieur GARCIA.

Y a-t-il des questions concernant ces propositions de choix de ces deux entreprises ? Des questions ? Pas de questions ? Qui est contre ? Qui s’abstient ?

A l’unanimité, je vous remercie.

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Eddy VALADIER : Enfin, je crois que c’est la dernière délibération. Il s’agit tout simplement de dénommer une voie qui dessert la ZAC MITRA et c’est Monsieur BRUNEL qui va nous en dire un peu plus.

2021-08-03. Dénomination de la voie desservant la ZAC MITRA

Frédéric BRUNEL : Plusieurs entreprises s’installaient dans la zone de la ZAC MITRA située au nord de la Ville de Saint-Gilles. Afin de favoriser l’identification des sociétés et de faciliter la distribution de leurs courriers, les communes procédaient à la dénomination de la voie comme suit : Avenue de la Courbade.

Eddy VALADIER : Des questions ? Non, pas de questions ? Qui est contre ? Qui s’abstient ?

A l’unanimité, je vous remercie.

ADOPTEE A L’UNANIMITE

Eddy VALADIER : Bien. Séance de Conseil Municipal courte, mais je crois que vous l’avez vu, il était nécessaire que nous nous réunissions rapidement pour que nous puissions lancer ces travaux sur ces deux établissements scolaires ; sachant que vous vous en souvenez aussi, on a toujours dit que notre collectivité participerait à la relance de l’économie nationale par de puissants investissements. C’est aussi un engagement que nous tenons ce soir avec plus de 4 300 000 € de travaux, comme je le rappelais.Procès-verbal des débats du Conseil Municipal 31 aout 2021 6

En tous les cas, passez une bonne soirée. Pour ceux qui sont encore en vacances, profitez un peu. Pour ceux qui ont une rentrée scolaire à effectuer à leurs enfants, faites-la bien et à très bientôt.

La séance du Conseil Municipal est close à 19h30.

Julie FERNANDEZ

Secrétaire