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Ordre du Jour - conseil du jour cm 23 juin 2016
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Saint-Julien-les-Rosiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil du jour cm 23 juin 2016)
Thèmes du document : Loisirs, Budget, Investissement et développement économique,
Ordre du jour du
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 23 juin 2016
D_2016_55: Convention d’Exploitation de la Piscine du Carabiol
Suite au transfert de la Piscine du Carabiol à la communauté de communes « Vivre en Cévennes », il s’agit de confier à la commune de ST Julien les Rosiers la gestion de cette infrastructure, dans les conditions définies par la communauté en concertation avec la commune, et en fonction des principes d’usages retenues pour cet équipement.
D_2016_56 : Transfert d’emprunt entre la Communauté de Communes « Vivre en Cévennes » et la commune de St Julien les Rosiers suite aux transferts de compétences Il s’agit de formaliser la récupération des emprunts relatifs aux bâtiments et infrastructures récupérés par la commune, dans le cadre des modifications des compétences de la communauté de communes. Cela concerne les emprunts de l’espace et de la place Nelson MANDELA.
Par ailleurs, nous allons transférer à la communauté les emprunts relatifs à la Piscine du Carabiol. Les montants relatifs à ces transferts ont été pris en compte lors du vote du budget en avril dernier. Les échanges financiers peuvent se résumer comme suit : nous récupérons une charge de d’emprunt annuelle de 96 000 € et transférons à la communauté une charge d’emprunt de 10 000 € annuelle.
D_2016_57 : Convention d’Utilisation Temporaire des bâtiments communaux Il s’agit d’autoriser la communauté de communes à utiliser temporairement des espaces et salles communales pour les besoins des services Cantine-Garderie, Ecole de Musique, Centre de Loisir.
D_2016_58 : Acquisition de terrain – parcelle AE n° 151 « La Font d’Alveyre » d’une superficie de 1999 m² - propriété de la communauté de communes Vivre en Cévennes Il s’agit d’autoriser Monsieur le Maire à acquérir la parcelle cadastrée section AD n° 151 d’une superficie de 1999 m2, lieu dit « La Font d’Alveyre » appartenant à la communauté de communes « Vivre en Cévennes», dont cette dernière nous cède au prix de 46 800 € (valeur d’achat). Cette parcelle située dans la zone artisanale des Agonèdes, présente un avantage dans la perspective de construction d’un bâtiment pour les services techniques de la mairie. Ce montant a été pris en compte lors du vote du budget en avril dernier.
D_2016_59 : Attribution de subvention pour ravalement de façades –Mr FOFANA Mory
Suite à la demande présentée par Monsieur FOFANA Mory demeurant, 83c chemin des 4 vents, 30340 Saint Julien les Rosiers et, suite à l’avis favorable de la commission Urbanisme du 10 juin 2016 ; il est proposé de verser une subvention de 700 € à Monsieur FOFANA Mory dans le cadre du fond de ravalement de façade mis en place pour les propriétaires d’immeubles de la commune Saint Julien les Rosiers.
D_2016_60 : Subvention à l’Office Municipal de la Culture
Mr le maire propose au conseil municipal d’attribuer une subvention de 1500 € à l’Office Municipal de la Culture pour l’organisation et l’animation des différentes manifestations à venir (Repas champêtre, Fête de la Musique, Soirée Cirque). Ce montant a été pris en compte lors du vote du budget en avril dernier.
QUESTIONS DIVERSES