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Ordre du Jour - conseil du jour cm 26 mars 2015
Document publié le Jeudi 26 mars 2015 par la commune de Saint-Julien-les-Rosiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil du jour cm 26 mars 2015)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 MARS 2015
D_2015_29: Compte administratif du budget général 2014
D_2015_30: Compte de gestion du Budget Général 2014
D_2015_ 31: Budget primitif Budget Général 2015
D_2015_32: Affectation des résultats 2014
D_2015_33: Taux des 3 taxes
Pour les points ci-dessus une note de présentation est jointe avec la convocation
D_2015_34 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2014 Il s’agit de présenter le bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune en 2014
- Elargissement du Chemin de Granaudy, terrain cadastré section AT n° 95 d’une superficie de 137 m2, pour un montant de 27 €
- Elargissement chemin du Blacou, terrain cadastré section AS n° 76 d’une superficie de 77m2 pour un montant de 27 €
- Voirie du lotissement « Les Bastides de Courlas », terrain cadastré section AP n° 165 d’une superficie de 1396 m2 pour un montant de 15 €
- Voirie du lotissement « Le Pré Cévenol » d’une superficie de 2303 m2, pour un montant de 15 €, terrains cadastrés section AE n° 209 – 210
D_2015_35 : Subvention exceptionnelle à l’APE (sorties scolaires) Il s’agit de verser une subvention à l’APE pour les projets de sorties éducatives des écoles maternelles et primaire
- la somme de 10 € par élève pour l’école maternelle (10 € x 118 élèves, soit 1 180 €), - la somme de 46 € par élève pour la classe de CM2 (46 € x 36 élèves = 1 656 €), - la somme de 10 € pour les autres élèves du primaire (10 € x 173 élèves = 1 730 €), Soit au total, une subvention de 4 566 €.
D_2015_36 : Subvention exceptionnelle au Tennis Club, à la société de chasse
« La Diane », au Café des Parents et à l’association Gymnastique Volontaire Il s’agit de verser la subvention annuelle de 260 € au Tennis Club de Saint Julien les Rosiers, la société de Chasse et le Café des Parents qui ont complété leurs dossiers et de verser une subvention exceptionnelle de 300 € à l’association de Gymnastique Volontaire (GV) pour organisation et le financement de la soirée des 40 ans de la GV.
D_2015_37 : Contrat d’assurance contre les risques statutaires
Il s’agit de relancer le contrat d’assurance pour les risques d’absence du personnel municipal (maladie, accident de service, maternité) qui arrive à son terme le 31-12-20105. Le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Gard lance un appel d’offre auprès des entreprises d’assurance et propose aux communes d’adhérer au contrat négocié.
D_2015_38 : Modification des statuts du syndicat Mixte d’Electricité
du Gard
Il s’agit de valider les nouveaux statuts du syndicats pour tenir compte des compétences transférées des anciens syndicats, élargir le service rendu et compléter les dispositions relatives à la gouvernance du syndicat.
QUESTIONS DIVERSES