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Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 057 Approbation PV 250415)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Industrie,
DEL. 2025-057 du 26/06/2025
Approbation PV Réunion du 15/04/2025
Communauté de Communes
du SUD ARTOIS
5, Rue Neuve – CS 30002 – 62452 – BAPAUME CEDEX
Délibération 2025-057 du 26 juin 2025.
L’an deux mil vingt-cinq, le jeudi 26 juin à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Sud-Artois s’est réuni à l’Espace Isabelle de Hainaut à BAPAUME, sous la Présidence de Monsieur Jean-Jacques COTTEL, Président, conformément à la convocation qui lui avait été régulièrement faite le 2 avril 2025 et dont un exemplaire a été affiché à la porte du siège de l’Intercommunalité.
Étaient présents : Mmes P. COPIN, C. DUMORTIER, N. RAUCHE, C. MEGRET, M. GARIN, E. COTTEL (pouvoir de Mme R. MAGGIOTTO), V. THIÉBAUT (pouvoir de Mme B. MERLIN), A.M. BARBIER, F. LETURCQ, V. DISTRIBUÉ (suppléante de M. J.F. DERCOURT), I. GUISE, E. DROMART, S. BARBIER (pouvoir de Mme D. LEGRAND), S. MANECHEZ, G. MIKOLAJCZAK, I. DREMAUX (pouvoir de Mme M. BONIFACE), MM. Y. RICHEZ, Ph. LESAGE, B. DOBOEUF, F. TAMAYO, G. THIEULOT (suppléant de M. B. ROUSERÉ), J.J. COTTEL (pouvoir de Mme E. GARRET), B. VAILLANT, G. BOURY, R. LELEU, J. WEEXSTEEN, J.C. MAYEUX, E. DELAMBRE (pouvoir de Mme C. ACCART), E. BIANCHIN, J. PETIT, G. DUÉ (pouvoir de M. F. SELLIER), J.C. DERUE, O. HOUPLAIN, Ph. LEFORT, D. TABARY, D. LEDRU, J.P. LORENT, M. FLAHAUT, D. DHOUAILLY, D. PORET, M. LALISSE, L. DEMARLE (suppléant de M. M. POUILLAUDE), J. BONNAY, J.L. DESCAMPS, R. VAN CAENEGHEM (pouvoir de M. B. HIEZ), M. BLONDEL, D. BOUQUILLON, S. DEROUBAY.
Absents et excusés : Mmes E. GARRET, C. ACCART, R. MAGGIOTTO, B. MERLIN, D. LEGRAND, D. TABARY, A.S. DELAUTTRE, M. BONIFACE,
MM. J.F. LALY, B. ROUSERÉ, A. DAMHEC, J. MAURER, A. LEJOSNE, J. PALISSE, Y. MEMBRE, B.
BRONNIART, D. WERBROUCK, B. CAILLE, B. VIENNE, G. ALEXANDRE, P. VISENTIN, F. SELLIER, M. REBOUT, Ch. LAGNIEZ, H. COPIN, D. BIZART, L. ANTINORI, D. CARON, J. CAPELLE, E. NAWROCKI, D. BASSEUX, B. HIEZ, J.F. DERCOURT, G. TRANNIN, P. WELELE, F. CARON, M. POUILLAUDE, D. BEDU, Th. ROUCOU, Ch. DAMBRINE, F. FOURNIER, J.M. LECORNET, A.M. LECAT.
Madame G. MIKOLAJCZAK a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 avril
2025 et des décisions prises par le Président entre le 15 avril 2025 et la
présente réunion.
Rapporteur : Monsieur Jean Jacques COTTEL.
La séance ouverte, Monsieur Jean Jacques COTTEL donne lecture au Conseil de Communauté du procès-verbal du conseil communautaire du 15 avril 2025 ainsi que les décisions prises par le Président entre le 15 avril 2025 et la présente réunion.
Monsieur Michel LALISSE souhaite faire une remarque concernant les décisions prises par Monsieur le Président en faisant observer au conseil communautaire les sommes conséquentes engagées par les décisions prises par le Président en application des délégations reçues. Pour exemple, les décisions confiant des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur le projet alimentaire territorial au Cabinet Extracité et dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle salle multisports au Cabinet Verdi Ingénierie, de mise en culture et d’entretien du jardin bio du Sud Artois à l’ESAT d’Hermies représentent à elles seules un montant d’engagement financier de plus de 131 000 € sans qu’il y ait eu de grand débat sur ces sujets.
Le procès-verbal du dernier conseil communautaire et les décisions prises n’appelant pas d’autres remarques, Monsieur Jean Jacques COTTEL propose d’approuver le procès-verbal du conseil communautaire du 15 avril 2025 ainsi que des décisions prises par Monsieur le Président entre le 15 avril 2025 et la réunion de ce jour. DEL. 2025-057 du 26/06/2025
Approbation PV Réunion du 15/04/2025
Après en avoir délibéré, le conseil de communauté décide, à l’unanimité des conseillers présents et représentés (57 voix), d’approuver le procès-verbal de la réunion du 15 avril 2025 et les décisions prises par le Président au titre des délégations qui lui ont été conférées par délibération n°2020-095 du 10 juillet 2020.
Ainsi fait, délibéré, certifié et rendu exécutoire les jour, mois et an que susdits.
Pour extrait conforme.
Le Président,
Jean-Jacques COTTEL.