Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 12 2020 Valide

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17 09 2020 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 22 10 2020 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 16 12 2021 valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 2 et 10 07 2020 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 19 06 2020 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 24 07 2020 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 28 05 2021 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 29 04 2021 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 27 07 2021 Valide

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 30 06 2021 Valide

Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 12 2020 Valide Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Cussac. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 17 12 2020 Valide)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique, L’an deux mil vingt le 17 décembre, le Conseil municipal, légalement convoqué le 11 décembre 2020,

s’est réuni à la mairie de Cussac à 17h30, sous la présidence de Madame BARNY Nathalie Nombre de

conseillers municipaux en exercice : 15

ETAIENT PRESENTS : BARNY Nathalie, CHALEIX Frédéric, DUFOUR Robert, GABETTE Luc,

GAILLARD Frédéric, GIBAUD Patrick, GRENOUILLET Rémy, JARDIN Dominique, RAVET

André, TOMAS Françoise, VIARD Christelle.

EXCUSE(ES) ayant donné pouvoir : CHAMBON Dominique à BARNY Nathalie

CERQUEIRA Maria à JARDIN Dominique

LEFORT Josiane à BARNY Nathalie

GABORIAU Paola à GABETTE Luc

ABSENT(S) (sans procuration) :

Secrétaire de séance désigné : CHALEIX Frédéric

Conseil Municipal du 17 12 2020– Compte rendu

Point n° 1 : VALIDATION DU COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE REUNION DU 22 OCTOBRE 2020

* Approuvé à l’unanimité.

Point n°2 : BUDGET

* Mr RAVET présente la situation budgétaire et demande au conseil de procéder à l’arbitrage sur les reports budgétaires en dépenses et en recettes pour l’année 2020, afin de permettre notamment le règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2021 qui ne se fera pas avant le mois de mars.

Adopté à l’unanimité par le conseil.

Point n°3 : FORET COMMUNALE

* Mme BARNY présente le projet d’exploitation de la forêt communale de BOUBON pour 2021 proposé par l’office Nationale des forêts. Il s’agit d’éclaircie de sapins sur les parcelles 4-5 et 10.

Adopté à l’unanimité par le conseil.

Point n°4 : PERSONNEL COMMUNAL*Il est proposé au conseil la création d’un poste d’agent de maitrise au 01/01/2021 suite à la promotion interne d’un agent communal en poste.

Mr CHALEIX demande quel sera le rôle de cet agent en étant agent de maitrise. Mr GABETTE précise que le poste d’agent de maitrise entraine la modification de la fiche de poste de l’agent en question. Et donc que de l’encadrement et la gestion de stocks, par exemple, pourrait lui être confié.

Mme BARNY précise qu’il est prévu de revoir la fiche de poste.

Adopté à l’unanimité par le conseil.

*Il découle donc du nouveau poste créé une modification du tableau des effectifs au 01 janvier 2021.

Adopté à l’unanimité par le conseil.

Point n°5 : COMMISSION « AGRICULTURE-FORET-ENVIRONNEMENT ET SENTIER »

* Suite à la démission de Mr GIBAUD Patrick de la présidence de la commission « Agriculture Forêt environnement et Sentiers ». Il devient nécessaire d’élire un nouveau président. Mr GIBAUD remet sa lettre de démission mais reste membre de ladite commission.

Mme JARDIN souhaite également ne plus être membre de cette commission, elle sera remplacée par MR GAILLARD Frédéric.

Mme BARNY demande s’il y a des candidats. Mr GRENOUILLET se porte candidat.

Adopté à l’unanimité par le conseil

Point n°6 : OPERATION NUMERUE :

* Mr DUFOUR, un administré du village de la Bénéchie, réclame par courrier adressé à Mr Le Maire la modification de son adresse (numéro et nom de rue) auprès des services administratifs.

Adopté à l’unanimité par le conseil

Point n°7 : POUR INFORMATION :

*Mme BARNY informe le conseil :

- De l’achat de petit matériel pour les services techniques.

- que la mairie serait exceptionnellement fermée les samedis 26 décembre

2020 et 02 janvier 2021 ainsi que les jeudis après-midi 24 décembre 2020 et 31 décembre 2020.

-Que l’ordre de passage des secrétaires de séances, lors des assemblées

délibératives suivrait la liste alphabétique des élus.

- Du rôle et des missions des conseils municipaux délégués.

Frédéric GAILLARD :

• Gestion technique de tous les moyens de communication

• Audit informatique et téléphonique• Assure la veille technologique et les dépannages du parc informatique existant

Robert DUFOUR :

• Représentant pour la commune auprès du SEHV avec formalisation, demandes et suivis des

dossiers et des travaux.

• Représentant de la commune auprès du SYMBAD (Dordogne –Haute-Vienne)

• Intervenant sur la propreté des villages

• A compter de 2021, prise en charge des suivis des travaux forestiers sur la commune. (Déjà

initié fin 2020)

-Informe le conseil qu’une convention est possible entre la commune et la

direction générale des finances publiques afin de permettre un service de paiement en ligne des recettes publiques.

-Informe de l’adhésion au contrat de groupe assurance statutaire proposé par le centre de gestion.

-Informe le conseil, d’un courrier du comité des usages du territoire de la

météorite. Ce comité traite différents thèmes dont la recherche de combattant mort pour la France et de ne figurant sur aucun monument aux morts.

C’est le cas de Mr RICHARD Pierre né le 14 02 1894 à Cussac fils de pierre et Marie PAUDON domicilié à Saint-Auvent, soldat 1ère classe au 133ème régiment d’infanterie, décédé le 30 07 1916 à la Corne du Bois des ouvrages dans la Sommes. Il est proposé d’inscrire son nom sur le monument aux morts de Cussac, commune de naissance.

La démarche est acceptée par le conseil

*Mr GRENOUILLET fait état de l’avancement du plan local d’urbanisme intercommunal et demande à Mr GABETTE d’expliquer celui-ci. Mr GABETTE précise que la communauté de commune ayant prit la compétence il sera difficile pour la commune d’en sortir et à terme le PLUI remplacera la carte communale d’urbanisme.

* Mr RAVET informe que le bulletin municipal 2021 et l’agenda de poche 2021 seraient distribués prochainement par les services de la poste. Il précise également qu’une réflexion va s’instaurer au sujet de l’agenda. En effet, son élaboration demande la participation financière des artisans et commerçants locaux pour chaque encart publicitaire et qu’il devient difficile de les mettre à contribution, surtout en ces temps de crise.

-

Point n°8 : QUESTIONS DIVERSES

* Mme BARNY signale :-Il existe différentes formations pour les élus ceux qui le souhaitent doivent s’inscrire rapidement.

-Les colis de Noël sont arrivés et chaque représentant de secteur peut

commencer la distribution.

-Une enquête publique va débuter prochainement au sujet de l’installation

d’un parc éolien sur la commune de Saint-Mathieu.

-Il existe un différent entre la commune et Mr CHAMOULAUD Jean-

Marc (scierie) au sujet du raccordement électrique. Mr L e Maire doit rencontrer celui-ci afin de clarifier la situation.

*Mme JARDIN Dominique demande si une visite des différents biens communaux (bâtiments et terrains) pour les élus pourrait être organisée.

SEANCE LEVEE A 19H35