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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 2 et 10 07 2020 Valide)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Compte rendu du Conseil Municipal des 2 et 10 juillet 2020
Village Limousin
Conseil Municipal du 02 juillet 2020 - Compte rendu
L'an deux mil vingt, le 02 JUILLET 2020, le Conseil municipal, légalement convoqué le 27 JUIN 2020, s'est
réuni au Chapiteau de la Fontanelle à Cussac à 17h00, sous la présidence du Maire Dominique CHAMBON.
ETAIENT PRESENTS :
M. CERQUEIRA, D. CHAMBON, R. DUFOUR, L. GABETTE, P. GIBAUD, R. GRENOUILLET, D. JARDIN,
J. LEFORT, À. RAVET, F. TOMAS.
EXCUSE(ES) ayant donné pouvoir :
N. BARNY donne procuration à R. GRENOUILLET, F. CHALEIX donne procuration à L. GABETTE, F.
GAILLARD donne procuration à A. RAVET, C. VIARD donne procuration à J. LEFORT
ABSENTE (excusée) :
P. GABORIAU,
Secrétaire de séance désignée : J. LEFORT
@ POUR INFORMATION
Pour donner suite à la demande de la préfecture ce jour, un conseil municipal devra se réunir le 10 juillet
2020 pour désigner les grands électeurs votant aux élections sénatoriales.
POINT | DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°1
° Néant
@ POUR VOTE
POINT | CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE « FINANCES »
N°2 ET DEFINITION DE SA COMPOSITION
POUR 15
CONTRE 0
ABSTENTION 0
Mr le Maire annonce la création de la commission Finances.
N. BARNY, D. CHAMBON, R. GRENOUILLET et A. RAVET se proposent comme membres de la
commission. Mr le Maire indique qu'étant composée de 5 membres, elle est ouverte à un membre
supplémentaire.
L. GABETTE propose sa candidature. Compte rendu du Conseil Municipal des 2 et 10 juillet 2020
Village Limousin
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité
La commission Finances devra se réunir rapidement pour permettre l'envoi du budget avant le 31/07.
QUESTIONS DIVERSES
3-1 Présentation des différents secteurs proposés aux élus référents
Un mail sera envoyé à tous les conseillers municipaux pour faire leur choix. L'affectation des conseillers sera validée au conseil du 24 juillet.
3-2 Courrier aux Cussacois
Un courrier contenant un mot de Mr le Maire et la liste des commissions ouvertes aux Cussacois sera distribué par les élus volontaires.
L. GABETTE déclare que ce courrier ne comportant pas que l'information sur les commissions, ses colistiers et lui-même ne participeront pas à sa distribution.
3-2 Intervention des cantonniers
L. GABETTE informe le conseil municipal que les cantonniers interviennent sur le domaine privé.
Position du conseil municipal : si la sécurité le nécessite, la commune élaguera.
Un courrier avec Accusé de Réception sera envoyé au riverain indiquant le délai pour réaliser l'entretien de leur parcelle.
Après un deuxième courrier de relance avec AR sans réponse, les cantonniers ou une entreprise privée procèderont à l'élagage. La prestation sera facturée au propriétaire du terrain.
Pour information, la communauté de commune élaguera sur Vergnolas Haut.
Sans d’autres questions, Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 17h50.
Vu pour être affiché et publié, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du CGCT. Compte rendu du Conseil Municipal des 2 et 10 juillet 2020
Village Limousin
Conseil Municipal du 10 juillet 2020 - Compte rendu
L'an deux mil vingt, le 10 JUILLET 2020, le Conseil municipal, légalement convoqué le 03 JUILLET 2020,
s'est réuni au Chapiteau de la Fontanelle à Cussac à 9h30, sous la présidence du Maire Dominique
CHAMBON.
ETAIENT PRESENTS :
N. BARNY, M. CERQUEIRA, D. CHAMBON, R. DUFOUR, P. GABORIAU, R. GRENOUILLET, D.
JARDIN, J. LEFORT, A. RAVET, F. TOMAS.
EXCUSE(ES) ayant donné pouvoir :
L. GABETTE donne pouvoir à P. GABORIAU, F. GAILLARD donne procuration à A. RAVET, P. GIBAUD
donne procuration à R. DUFOUR, Frédéric CHALEIX donne procuration à J. LEFORT,
ABSENT(ES) (sans procuration) :
C. VIARD
Secrétaire de séance désignée : J. LEFORT
© POUR INFORMATION
POINT | DECISION DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°1
° Néant
@ POUR VOTE
POINT ELECTIONS SENATORIALES : Désignation des délégués et Liste 1 12
N°2 suppléants (convocation par arrêté préfectoral de la 01/07/2020 Liste 2 2
portant convocation des conseils municipaux) Vote blanc 1
Les sénateurs sont élus pour 6 ans. Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 27 septembre 2020
à Limoges. Un vote à bulletin secret et par liste doit désigner 3 délégués titulaires et 3 suppléants.
Liste 1 :
Titulaires : R. DUFOUR, N. BARNY, P. GIBAUD
Suppléants : D. CHAMBON, J. LEFORT, A. RAVET
Liste 2 :
Titulaire : P. GABORIAU Suppléant : L. GABETTE Compte rendu du Conseil Municipal des 2 et 10 juillet 2020
Village Limousin
Le bureau de vote est composé des deux conseillers les plus âgés et des deux plus jeunes.
A. Ravet, R. DUFOUR, M. CERQUEIRA, P. GABORIAU
Mr le Maire fait procéder au vote.
La liste 1 obtient 12 voix, la liste 2 obtient 2 voix et il y a un vote blanc.
Les délégués désignés sont :
Titulaires : R. DUFOUR, N. BARNY, P. GIBAUD
Suppléants : D. CHAMBON, J. LEFORT, A. RAVET
POUR 15
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POINT | DESIGNATION D'UN DELEGUE AUPRES DU SYNDICAT
N°3 INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE ET DE DANSE
Le conseil municipal doit désigner un délégué titulaire et un suppléant.
N. BARNY informe le conseil que la démission de ce syndicat nécessite l'aval et le vote des autres communes membres en leur conseil municipal. La cotisation à l’année est de 3000€. P. GABORIAU indique que le syndicat de musique permet l'intervention d'un musicien un jeudi sur 2 dans les classes de maternelle et de primaire. || met une palette d'instruments à disposition des écoles. A. RAVET demande la durée du temps d'intervention. Réponse une matinée. Il demande également s’il est possible de créer une école de musique à Cussac, la réponse est oui. P. GAORIAU précise qu'il existe une école de musique à St Mathieu et une à St Junien pour laquelle la cotisation annuelle est de 270€.
J. LEFORT indique que la prestation faite à l'école permet à tous les enfants de bénéficier d'une initiation à la musique. Elle demande qu'il soit fait part au syndicat de musique de définir les modalités de fonctionnement en cas de mise en place de mesures sanitaires.
Se proposent comme délégués : Titulaire : F. TOMAS, Suppléant : P. GABORIAU
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité
POINT POUR 13
N°4 QUESTIONS DIVERSES
4.1 - Commission de contrôle des listes électorales
Titulaires et suppléants désignés par listes :
Liste 1 :
Titulaires : M. CERQUEIRA, R. DUFOUR, F. GAILLARD
Suppléants : R. GRENOUILLET, J. LEFORT, À. RAVET
Liste 2 :
Titulaire : P. GABORIAU, F. CHALEIX Suppléant : L. GABETTE
Après délibérations, Monsieur le Maire fait procéder au vote.
Adopté à l'unanimité des votants Compte rendu du Conseil Municipal des 2 et 10 juillet 2020
Village Limousin
4.2 — Référents par secteurs
P. GABORIAU propose d'être l'interprète des étrangers de la commune auprès des élus. Un seizième secteur sera créé en ce sens.
4.3 - Ordures ménagères
F. TOMAS évoque la problématique des habitants en résidence secondaire qui ne peuvent laisser leurs
poubelles dehors quand ils partent. Il est rappelé que des sacs de couleur sont en vente à la mairie et à la
communauté de communes. Leur prix de vente inclus l'enlèvement par les éboueurs. Cependant, la
commune fera remonter auprès de la comcom, l'absence de lieu où déposer ces sacs pour qu'ils ne
trainent pas longtemps sur la chaussée.
4.4 - Commémoration
R. DUFOUR informe le conseil que la commémoration de la bataille d'Oradour sur Vayres aura lieu le 18
juillet 2020 à 11h.
Sans d’autres questions, Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 10h45.
Vu pour être affiché et publié, conformément aux prescriptions de l'article L.2121-25 du CGCT.