Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations examinees en CM du 14.04.25
Déliberation - deliberation examinees CM
Déliberation - Deliberation examinees en CM
Déliberation - Deliberations examinees en CM du 15.05.2025
Déliberation - Deliberations examinees en CM du 18.02.2025
Déliberation - Deliberations examinees en CM du 11.09.2024
Déliberation - Deliberations examinees
Déliberation - Deliberations examinees CM 7 mai 2026
Déliberation - Deliberations Examinees du CM du 10 Juillet 2025
Déliberation - Deliberations examinees en CM du 17 07 2024
Déliberation - Deliberations examinees en CM du 16.04.25
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Jougne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations examinees en CM du 16.04.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de Jougne
Î
OUF2S
DELIBERATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
Vu l’article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
Vu la délibération n° 2022-05-12 en date du 20 juin 2022 du Conseil Municipal,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16.04.2025 À 19 H 00
LE MAIRE,
Michel MOREL
N° DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
O1 | Travaux d'eau potable rue du Mont RAMEY - Chiffrage opérationnel Adoptée
02 | Création d'un emploi d'adjoint territorial du patrimoine Adoptée
03 | Extension du Groupe scolaire LA JOUGNENA : Lancement de la procédure d'expropriation d'intérêt 2 abstentions public relative à la parcelle cadastrée AI n°16 Adoptée
04 | Extension du Groupe scolaire LA JOUGNENA - Lancement d'un concours restreint de maîtrise Adobté
d'œuvre : Modification de la composition du jury de concours 2piee
05 | Extension du Groupe scolaire LA JOUGNENA : Mission de relevé du géomètre Adoptée
06 | Redevance Consommation d'eau et redevance pour performance des réseaux pour Adonté
performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025 opiee
07 | Protection complémentaire agent - Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du |
Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé Adoptée
08 | Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication rue , a Adoptée de la Côte à la Myre
09 | Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication Rue , | Adoptée du Bois
10 | Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication Rue , Adoptée du Mont Ramey
11 | Enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de génie civil de télécommunication Rue Adoptée
du Triangle.
PRESS Commune de Jougne £ m®. * Cité 1 Place de la Mairie - 25370 JOUGNE Parc fe. äcière Tél : 08.81.49.11.75 œ:::: LEE ue 20 IRAN CHE COMITÉ accueil@mairiedejougne.fr / www.mairiedejougne..fr du Haut-Jura ve niNT-D0UnS