Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 029 demande de subvention aupres didf nature po
Déliberation - 97 dgst subvention aupres dile de france nature am
Conseil Municipal - 2023 06 32 D Convention lac de Se vigne Nature
Déliberation - Dlibration 06 2023 Adoption des horaires pour lext
Déliberation - 2025 06 19 DD Convention de partenariat entre la
Compte-Rendu - Compte rendu du 2 fevrier 2023
Compte-Rendu - compte rendu de la seance du 9 juin 2023
Déliberation - 2023 02 008 Débat sur le PADD du PLUi
unknown - Programme Connexion Nature 2
Déliberation - Note synthetique ville CA 2023
Déliberation - 2023 06 037 Adoption du schema directeur nature en ville
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 037 Adoption du schema directeur nature en ville)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Changement climatique, Environnement,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux-mil vingt-trois,
le
vendredi
09juin
à
19
H
30,
le
Conseil
Municipal convoqué
légalement
le
02
juin
2023,
s’est réuni,
en
séance
ordinaire,
à la
SALLE
PIERRE
MARTIN,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DIDIER GONZALES,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 02
juin
2023
Étaient
présents
:
DIDIER
GONZALES,
JEAN-MARIE
SIMON,
SANDRINE
LEDIEU,
FREDERIC
LOUINEAU,
CATHERINE GALICHET,
ROLAND MAUREL,
ELISE
GONZALES,
MANUEL
MERLINO,
ELODIE
THOURY,
ALAIN
LALOE, MARTINE
GATE,
DOMINIQUE
FOSSOYEUX,
JEAN-LOUIS
MAITRE,
SYLVINE
SAN
MARTIN,
PHILIPPE
N’GOYI,
PATRICIA
PEREIRA,
MARIE-LAURE
MADELEINE,
VERONIQUE
KUHN,
LAURENT
TRANCHARD, LAURENT DESPIERRES,
DENIS
TRIPAULT,
ALVARO
VENDEIRO,
DAVID
HOURDEAU,
SIHEM
BOUAKOUIR,
CINDY
LIMA
DE
SOUSA,
EVELYNE
LE
CORRE,
PASCAL
PICHARD,
ERIC
CHAMAULT,
MARGAUX CHARLES,
PATRICE
FAUQUEMBERG
Absent(s)
: RACHID HALLAF
Excusé(s)
:
BEATRICE
COLLET,
GEOFFRAY
THAUVIN,
BRICE
ROUCOULES,
SOPHIE
ITARD Représenté(s)
:
BEATRICE
COLLET
À
FREDERIC
LOUINEAU,
GEOFFRAY
THAUVIN
À
SANDRINE
LEDIEU,
BRICE
ROUCOULES
A
MANUEL
MERLINO,
SOPHIE
ITARD
A
PATRICE
FAUQUEMBERG,
Nombre
de
Conseillers
en
exercice:
35
Nombre
de
Conseillers présents
physiquement
: 30
Nombre
de
procurations
: 4
Nombre
de
Conseillers votants
: 34
Détail
des
votes
Pour:
34
Abstentions
: O
Abstention(s)
o
Contre(s):
O Voix
o
Ne vote(nt) pas
: O
Secrétaire
de
séance
: Madame
SIHEM
BOUAKOUIR République
française
eneuve-Le-
Roi
Délibération
du
Conseil
Municipal
Objet
:Adoption
du
schéma
directeur
t’Nature
en
ville”
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
n°2023-06-037
CONSIDERANT
la
volonté
de
la
ville
d’améliorer
le
cadre
de vie des
Villeneuvois
mais
aussi
de
lutter contre
les
effets
du
réchauffement climatique
et
de
renforcer
la
biodiversité
faunistique
et
floristique, CONSIDERANT
que
dans
cet
objectif,
il
convient d’organiser
et
territorialiser
son
programme
d’actions
en
la
matière
en
adoptant
un
schéma
directeur
« Nature
en
ville»
cartographié,
ENTENDU
le
Rapporteur,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
Article
lei:
Décide
d’approuver
le
schéma
directeur
« Nature
en
ville»
de
Villeneuve-le-Roi.
Le
conseil
adopte
à Punanimité
cette
délibération.
Publication
par
affichage
le
2
3
Susceptible
de
faire
l’objet
d’un recours
devant
le
Tribunal
représentant
de
lEtat
et
sa
publication
mois
à
compter
de
sa
notification,
sa
réception par
le