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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 179 Rapport annuel sur le prix et la qualite du service SIDEN SIAN 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 179 Rapport annuel sur le prix et la qualite du service SIDEN SIAN 1)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
2 novembre
2023
L’an
2023
et
le
2
novembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
26
octobre
2023.
Date
de
la convocation
: 26
octobre
2023
Date
d’affichage
: 26
octobre
2023
Délibération
N°
02-11-2023
/ N°179
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 72
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Etienne
Duchateau,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Alain
Traisnel,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet,
Christian,
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Xavier
Normand,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout. Mesdames,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 7
Membres
votants
: 85
Absents:
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Fabienne
Kwiatkowski,
Alexandre
Hulot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Jean
Bridel,
Arnauld
Ricq,
Olivier
Gallet,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Yannick
Barlet,
Martine
Gérard,
Jean-François
Haultcoeur,
Sidonie
Duriez,
Alain
Debureaux,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Henri
Cuvillier,
Louis
Lambert.
Absents
suppléés:
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Philippe
Carton
suppléé
par
Fabien
Duranel,
René
Pruvost
suppléé
par
Jean-Paul
Frenoy,
Richard
Skowron
suppléé
par
Ludovic
Degouve,
Sylviane
Evain
suppléée
par
Christine
Vasseur
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne.
Absents
excusés
:
Michel
Petit,
Christian
Boucly,
Geneviève
Meurice,
Benoit
François,
Frédéric
Plaquet,
Eric
Caron,
Chantal
Dufresne.
Absents
ayant
donné
procuration
: Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Sergier,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Eric
Poulain
ayant
donné
procuration
à
Gérard
Nicolle,
Ernest
Auchart
ayant
donné
procuration
à
Michel
Seroux,
Stéphane
Gomès
ayant
donné
procuration
à Jean-Marie
Dufay,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à Lionel
Cayet,.
Secrétaire
de
séance
:
Patrick
Dekeyser Envoyé
en
préfecture
le
09/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20231102-D179_2023-DE
Titre
de
la
délibération
: Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
SIDEN
SIAN
Monsieur
le
Vice-Président
fait
part
aux
délégués
communautaires
de
la
réception
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
de
Service
(RPQS)
2022,
relatif
à l’assainissement
collectif
sur
la
commune
de
Berneville,
émis
par
l'exploitant
SIDEN-SIAN
NOREADE.
Suite
à
l’avis
favorable
du
Bureau
en
date
du
24
octobre
2023,
le
Conseil
Communautaire
décide
à l’unanimité
d’approuver
ce
rapport.
Le
Président
Michel
Seroux
du(9/11/2023