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Compte-Rendu - hu0768vfbuinpc2
Document publié le Samedi 20 février 2010 par la commune de Staple.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hu0768vfbuinpc2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Staple du 20 Février 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie, à 10 heures, sous la présidence de Monsieur Eddie
DEFEVERE, Maire.
Présents : Messieurs Doyer-Adou-Baret-Billiet-Soniliacque-Lefebvre-Cordonnier
et Mesdames Smagghe-Bodele
Absent : Monsieur Jean-Marie BOLLIER
Excusés : Monsieur Timmerman (procuration donnée à Mr Cordonnier) et Madame Lesage.
Secrétaire de séance : Monsieur Michel Huyghe.
Une demande d’affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Territoriale Publique.
Le Syndicat mixte des Aéroport de Lille-Lesquin et de Merville a sollicité son affiliation volontaire au
centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord. A l’unanimité, le Conseil Municipal a
accepté cette demande. Un courrier de confirmation a été envoyé au centre de gestion le 22 février
2010.
Une demande d’adhésion de la commune au dispositif CLIC de l’Association CLIC des Géants de
Flandre
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le versement d’une participation financière annuelle fixée
pour 2010 à 0.40€ par habitant soit une somme totale de 254.40€.
Une demande de renouvellement de la convention ATESAT
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de renouveler la convention ATESAT (Assistance
Technique fournie par les services de l’Etat) pour un montant de 252.12€ pour l’année 2010.
Une demande d’adhésion du SIDEN/SIAN des communes : Ribecourt la Tour ; Clarques (62) ;
Vauxrezis (02) ; Delettes (62) ; Therouanne (62).
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’adhésion de ces communes au SIDEN/SIAN Elections régionales des 14 et 21 mars 2010 : organisation du bureau de vote.
La journée du 14 mars 2010
Plages Horaires Conseillers Présents
8h – 10h Soniliacque.Franck/Baret.Patrick/Adou.Vincent 10h – 12h Timmerman Michel/Smagghe Valérie/Bollier Jean-Marie 12h – 14h Bodèle Stéphanie/Doyer Daniel/Billiet Didier 14h – 16h Lefebvre Sylvain/Defévère Eddie/Huyghe Michel 16h – 18h Cordonnier Philippe/Lesage Virginie/Huyghe Michel
La journée du 21 mars 2010
Plages Horaires Conseillers Présents
8h - 10h Baret Patrick/Adou Vincent/Huyghe Michel 10h – 12h Timmerman Michel/Smagghe Valérie/Bollier Jean-Marie 12h – 14h Bodèle Stéphanie/Billiet Didier/Doyer Daniel 14h – 16h Soniliacque Franck/Defévère Eddie/Lefebvre Sylvain 16h – 18h Lefebvre Sylvain/Lesage Virginie/Cordonnier Philippe
Devis BILLIAU pour les travaux du chéneau
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise Billiau d’un montant de 2295.12€
pour la réparation du chéneau dans le logement communal rue de Bailleul.
La cérémonie de la citoyenneté
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de ne pas organiser de cérémonie de la citoyenneté cette
année ; en raison de la proximité des élections régionales.
Cotisation annuelle au SDIS
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le montant de cotisation annuel du SDIS, soit la somme
de 11333.11€. Monsieur Le Maire souligne toutefois l’importance de l’augmentation.
Une demande de subvention du Secours Catholique
A l’unanimité, le Conseil Municipal n’accorde pas de subvention à cet organisme. Une demande d’autorisation de passage de l’association ACSL
L’association a demandé une autorisation de passage, pour un projet s’intitulant « Fête de la
Bécane » qui aura lieu le 25 juillet 2010. A l’unanimité, le Conseil Municipal a donné son accord.
Une demande de participation des Notaires Associés, pour les voiries et réseaux (PVR).
Monsieur le Maire propose d’instaurer le régime de la participation pour le financement des voies
nouvelles et des réseaux, définie aux articles L332.11.1 et L332.11.2 du Code de l’Urbanisme ; le
Conseil Municipal adopte à l’Unanimité.
Un don pour Haïti
A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé de faire don, à la fondation de France, de 652€ ; soit 1€
par habitant ; pour soutenir Haïti dans sa reconstruction.
Débat d’orientation budgétaire
Monsieur Le Maire informe qu’il reste des sommes à réaliser en recette d’investissement.
Monsieur Le Maire rappelle que l’on est dans un contexte d’incertitudes lié notamment à :
L’absence de Madame Lenancker
Les dotations de l’Etat n’augmenteront pas cette année.
La disparition de la taxe professionnelle aura des conséquences pour toutes les collectivités.
En conséquence, Monsieur Le Maire préconise un exercice 2010 placé sous le signe de la prudence.
Les principaux investissements de cette année seront consacrés à la suite des travaux de réfection de
la salle des fêtes, d’une part et d’autre part, aux honoraires de maîtrise d’œuvre pour le projet de
construction d’un nouvel ensemble scolaire.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 12h30.