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Déliberation - DE 35 ATTTRIBUTION MAITRISE D Oeuvre EAU Ceuse
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE 35 ATTTRIBUTION MAITRISE D Oeuvre EAU Ceuse)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
35//2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
03
OCTOBRE
2023
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de membres
en
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
trois
octobre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
EXETCICE
08 |
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
Nombre
de
membres
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
PIÉSENTS
4 sun san save
ses
06|
p AUCHON,
Maire.
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la
délib..
06 |
présents
:PAUCHON
Robert
- ALLEMAND
Georges
- ARNAUD
Amandine
—
IMBERT
Date
de
la
convocation
26/09/2023
Joëlle
—- PONS
Michel
- LE
MAGADURE
Antoine.
Absents
excusés
représentés :
Absents
excusés
: TESSA
Dorine
—- BUMAT
Vincent.
Madame
ARNAUD
Amandine
a
été
élue
secrétaire.
Objet
: Attribution
du
marché
de
Maîtrise
d’œuvre
pour
les
travaux
2024-2025
sur
le
réseau
d’eau
potable
de
Céüse
au
Bureau
d'Etudes
MGConcept.
Vue
la
Convention
n°
11-511
entre
ITOS
et
la
Commune
de
Manteyer
relative
à
des
travaux
d’amélioration
de
la
qualité
de
l’eau
et
du
rendement
du
réseau
de
l’Unité
de
Distribution
d’eau
potable
de
Céüse,
validée
par
la délibération
25/2023
du
Conseil
Municipal
réuni
le 29/06/2023
Vue
la
mission
confiée
à
ITOS
par
cette
convention
d’assister
la
maîtrise
d’ouvrage
sur
l’analyse
des
offres
et sur
la rédaction
d’une
proposition
de
rapport
d’analyse.
Vu
le rapport
d’analyse
des
offres
proposé
par
ITO5
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
:
Que
la
consultation
pour
ce
marché
a
été
lancée
le
18
juillet
2023
et
réalisée
sous
forme
de
demande
de
devis
sur
la
plateforme
des
marchés
publics
AWS,
et
que
trois
bureaux
d’étude
ont
été
consultés
Que
la consultation
prenait
fin
le 07/09/2023
et que
deux
bureaux
d’étude
ont
répondu
;
Que
le
rapport
d’analyse
des
offres
a
classé
les
entreprises
suivant
les
critères
définis
dans
le
règlement
de
consultation
Que
le bureau
d’études
MGCONCEPT
a été
classé
premier
avec
une
note
de
89.5/100,
le bureau
d’études
CLAIE
étant
classé
2°"
avec
une
note
de
81/100
Que
ITOS
propose
donc
au
pouvoir
adjudicateur
d’attribuer
le
marché
public
à
MGCONCEPT
pour
un
montant
de
11
886.00
€ TTC,
pour
la tranche
ferme
et les
tranches
optionnelles
avec
activation
des
options
via
ordre
de
service
pendant
la durée
de
l'opération,
car son
offre
est
techniquement
et économiquement
la plus
avantageuse Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le Maire
et après
en
avoir
délibéré
:
e
Décide
d’attribuer
le
marché
à MGCONCEPT
pour
un
montant
de
11
886.00
€
TTC,
tranche
ferme
et tranches
optionnelles
avec
activation
des
options
via
ordre
de
service
pendant
la
durée
de
l’opération.
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’exécution
de
ce
marché.
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: 0
Abstention
:
0
Ont
voté
pour
: 6
Copie
certifiée
conforme.
Le
Maire :
Robert
PAUC
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[005-210500757-20231003-DELIB352023-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 06/10/2023