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Déliberation - 2023 05 05 Liste des deliberations
Déliberation - 20260515105331075
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Guipel.
Lien du pdf (Déliberation - 20260515105331075)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
GUIP=L
Conseil
municipal
de
Guipel
Séance
du
7
mai
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
le
7
mai
2026
à
la
salle
André
Michel
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Duclos
D.,
Maire
Étaient
présents:
M.
Duclos
D.,
Mme
Monlibert
M.
M.
Leduc
G.,
Mme
Faure
G.,
M.
Cachereul
P.,
Mme
Porteu
$S.,
M.
Serralta
P.,
Mme
Raffray
L.,
Mme
Mouchoux
K.,
Mme
Maleuvre
D.,
M.
Cario
V.,
M.
Lemancel
J.,
Mme
Le
Sciellour
C.,
M.
Aubert
G.,
Mme
Voiton
C.,
M.
Guichard
B.,
M.
Cario
V.,
M.
Alméras
L.
et
Mme
Bonati
Gilquin
E.
Était
absente
excusée
: Mme
Joucan
|.
Procuration
: Mme
Joucan
|. à
M.
Alméras
L.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
M.
Aubert
G..
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Retrouvez
le
texte
intégral
des
délibérations
sur
le
site
internet
www.
guipel.fr
Délibération
Ordre
du
jour
Vote
Vie
municipale
—-
Commission
communale
des
Im-
n°26-056
pôts
Directs
(CCID)
—
Soumission
d'une
liste
de
19«
POUR
»
noms
au
Directeur
des
Finances
Publiques
Finances
- Budget
principal
—
Décision
modificative
n°26-057
n°1
19
« POUR
»
n°26-058
Dispositif
ECODO
— Convention
de
partenariat
19 « POUR
»
Ressources
humaines
-
Missions
facultatives
du
n°26-059
Centre
de
Gestion
35
— Convention
d'utilisation
19 « POUR
»
Ressources
humaines
- Convention
d'utilisation
à
la
n°26-060
procédure
de
médiation
préalable
obligatoire
19 « POUR
»
n°26-061
Urbanisme
- DIA
n°2026-003
— 45
rue
de
la Liberté
19 « POUR
»
Urbanisme
—
Projet
de
cession
du
34
rue
de
la
Li-
n°26-062
berté
19
« POUR
» n°26-063
Urbanisme
— Projet de cession
du
7 rue de
la Liberté
19 « POUR
»
Finances
-
Tarif
séjour
mini-camp
2026
au
Cap
n°26-064
Fréhel
19
« POUR
»
Vu
pour
être
affiché
le
12
mai
2026
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
À Guipel,
le 13
mai
2026
Le
maire,
Didier
DUCLOS EP: