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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 01 03 trav amngement maison sant rgt demande devis
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Santé, Logement, Famille,
1 DÉLIBERATION N° 2025-01-03
Maison de Santé de Rougemont : Travaux d’aménagement
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 janvier 2025
2025-01-03
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 38 (dont suppléés : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 37 (dont représentés : 6)
Votants : 44
Le 30 janvier 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par M. Bruno
BEAUDREY, Président, le 24 janvier 2025.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe), Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs), Raymond BOBY (Bournois), Marie- Odile BONDENET (Accolans), Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-Doubs), Jacky BOUVARD (Trouvans), Christophe BOUVIER (Médière), Alexandre CHAILLET (Montussaint), Joseph CUENOT (Mésandans), Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont), Marie-Hélène EVRARD (Tallans), Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-Moulins), Pascal FALLOT (Rang), Marc FARINE (Roche-les-Clerval), Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans), Edwige GARRESSUS (Hyémondans), Nicolas GRUNEISEN (Cubry), Philippe JANUEL (Avilley), Gérard JOUILLEROT (Anteuil), Michel LAURENT (L’Isle-sur-le-Doubs), Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs), Pierre MAHON (Cubrial), Martine MARQUIS (Pays-de-Clerval), Virginie MAURIVARD (Cuse et Adrisans), Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs), Joëlle PAHIN (L’Isle-sur-le-Doubs), Olivier PERRIGUEY (Mancenans), Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux), Frédérique PETITJEAN (Branne), Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs), Cyril SIMONIN (Appenans), Emmanuel SPADETTO (Mondon), Laurent TOURTIER (L’Isle-sur-le-Doubs), Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-Doubs), Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval), Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs), Fabrice VRILLACQ (Gémonval).
Absents excusés : Thierry CHIERICI (Tournans), Georges CONTEJEAN (Geney), Nathalie FRITSCH (Rognon), Michaël HUGONIOT (Arcey), Chantal JACQUEMIN (Arcey), Catherine LAIGNEAU (Désandans), Emmanuelle LAVILLE (Uzelle), Virginie MERCIOL (Marvelise), Valérie ULMANN (Arcey).
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin), Martine COLLERY (Rougemont), Claude COURGEY (Rougemont), Sylvain DUBOIS (Romain), Séverine DUCROUX (Rougemont), Christophe DUPONT (Arcey), Michel EUVRARD (Fontaine-les-Clerval), Pierre FILET (Montagney-Servigney), Georges GARNIER (Pays de Clerval), Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby), Michel GONIN (Viethorey), Annie GROSJEAN (Nans), Rodney HEDIN (Abbenans), René MOREL (Pays-de-Clerval), Nathalie PARENT (Sourans), André PARROT (Désandans), Pierre PEGEOT (La Prétière), Victorien PIEGELIN (Gouhelans), Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs), Thierry SALVI (Rougemont), Serge TAILLARD (L’Hôpital saint Lieffroy), Jean-Pierre VAILLET (Puessans).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2 DÉLIBERATION N° 2025-01-03
Maison de Santé de Rougemont : Travaux d’aménagement
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 44
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Albéric CHOPARD (Soye), pouvoir à Cyril SIMONIN ; Marc-André DODIVERS (Blussans), pouvoir à Edwige GARRESSUS ; François HERMOSILLA (Faimbe), pouvoir à Laurent TOURTIER ; Claude HUEBER (Onans), pouvoir à Olivier PERRIGUEY ; Alain PASTEUR (Arcey), pouvoir à Bruno BEAUDREY ; Marcel SALLES (Anteuil) pouvoir à Gérard JOUILLEROT,
Absents suppléés : Pierre RUPP (Fontenelle-Montby), représenté par son suppléant Raphaël BOUZIANE
SECRETAIRE DE SEANCE :
Nathalie BELZ
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2025-01-03
Martine MARQUIS, vice-présidente en charge de la santé, informe l’assemblée que, suite à la Commission Santé du 7 janvier 2025, les professionnels de santé ont exprimé auprès de la CC2VV le besoin de faire effectuer certains aménagements dans la Maison de Santé de Rougemont.
Les demandes d’aménagement portent sur :
La réintégration d’un studio de fonction pour les stagiaires et les médecins de garde, La création d’une nouvelle salle d’attente en complément de l’existante, devenue trop petite avec l’arrivée de nouveaux praticiens,
La rénovation des cellules (ex-ADMR), incluant impérativement l’installation d’un point d’eau, conformément aux exigences de la profession médicale.
L’exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire :
- Autorise le Président à solliciter des entreprises afin d’établir des devis pour ces différents travaux d’aménagement
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY