unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20231213

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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20231213 Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20231213)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Éducation, COMMUNAUTE DE COMMUNES

DE LA STATION DES ROUSSES

HAUT-JURA

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTE

Séance du 13 décembre 2023

Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

LISTE DES DELIBERATIONS

PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Robert BONNEFOY, Dominique BONNEFOY-CLAUDET, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE- GRENIER, Michel PUILLET, Medhi VANDEL, Jean-Michel VANINI.

EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Claire CRETIN (pouvoir à Benoit AUBRY), Sandrine VAUFREY (pouvoir à Sébastien BENOIT-GUYOD), Amélie VION (pouvoir à Medhi VANDEL).

ABSENTS : Christophe VAZ TEIXEIRA.

Délibération n°2023/124 : Approbation du projet de Procès-Verbal - Approuvée à l’unanimité

Délibération n°2023/125 : Instauration de la prime « pouvoir d’achat » - Décidée à l’unanimité

Délibération n°2023/126 : Règlement intérieur de la patinoire de l’Espace des Mondes Polaires - Approuvée à l’unanimité

Délibération n°2023/127 : Convention club de curling – EMP - Approuvée à l’unanimité

Délibération n°2023/128 : Convention avec l’association des Amis de Jean-Baptiste CHARCOT – EMP - Approuvée à l’unanimité

Délibération n°2023/129 : Attribution de lots « entrées duo gratuites + location de patins » à l’Espace des mondes polaires dans le cadre de partenariats radios - Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023/130 : DSP Régie intéressée – rapport technique de la saison estivale 2023 – Prend acte

Délibération n° 2023/131 : Tarifs et calendrier des activités estivales 2024 – Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023/132 : Budget prévisionnel pour le compte de résultat DSP Régie Intéressée pour la période du 1er octobre 2023 au 30 septembre 2024 - Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023/133 : Frais mutualisés de la SAEM SOGESTAR affectés au compte de la régie intéressée pour la saison 2022-2023 - Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023/134 : Demande de subvention – Traversée du Massacre 2024 – Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023/135 : Demande de subvention – O’xyrace 2024 - Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023/136 : Mise à disposition de la salle de la Darbella à la commune de Prémanon- Approuvée à l’unanimité

Délibération n° 2023/137 : Liste des actes signés par le Président

Questions diverses

Mis en ligne le : 20.12.2023

Auteur : N. MARCHAND,

Président de la CCSR