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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260304 Liste Deliberations
Document publié le Mercredi 4 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260304 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DE LA STATION DES ROUSSES
HAUT-JURA
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Séance du 04 mars 2026
Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Robert BONNEFOY, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE-GRENIER, Michel PUILLET, Medhi VANDEL, Sandrine VAUFREY, Christophe VAZ-TEIXEIRA, Amélie VION.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Dominique BONNEFOY-CLAUDET (pouvoir à Nolwenn MARCHAND), Antoine DELACROIX (pouvoir à Medhi VANDEL), Jean-Michel VANINI (pouvoir à Michel PUILLET).
EXCUSÉS : Claire CRETIN, Philippe DEJTER.
Numéro Objet Vote
2026/013 Approbation du projet de Procès-Verbal Approuvée à l’unanimité
2026/014 Démission de M. Medhi VANDEL au Conseil d’administration de la SAEM SOGESTAR Prend acte
2026/015 Information relative à l’ensemble des indemnités de toutes natures perçues par les membres du Conseil communautaire en 2025 Approuvée à l’unanimité
2026/016 Approbation du Compte Financier Unique 2026 - budget principal et budgets annexes Approuvée à l’unanimité
2026/017 Affectation des résultats de l’exercice 2025 - budget principal et budgets annexes Approuvée à l’unanimité
2026/018 Vote du budget primitif - exercice 2026 - budget principal Approuvée à l’unanimité
2026/019 Vote du budget primitif - exercice 2026 - budget annexe « Activités été - hiver » Approuvée à l’unanimité
2026/020 Vote du budget primitif - exercice 2026 - budget annexe « Maison Médicale » Approuvée à l’unanimité
2026/021 Vote du budget primitif - exercice 2026 - budget annexe « Espace des Mondes Polaires » Approuvée à
l’unanimité
2026/022 Vote du budget primitif - exercice 2026 - budget annexe « Transport Skibus Estibus » Approuvée à l’unanimité
2026/023 Subvention exceptionnelle du budget principal vers le budget annexe « Transport Skibus Estibus » 2026 Approuvée à l’unanimité
2026/024 Vote du budget primitif - exercice 2026 - budget annexe « ZA de Tréchaumont » Approuvée à l’unanimité
2026/025 Vote des taux d'imposition - exercice 2026 Approuvée à l’unanimité
2026/026 Montant de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2026 Approuvée à l’unanimité
2026/027 Autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP) Approuvée à l’unanimité
2026/028 Fixation d’un tarif de location de la salle d’exposition du point infos de Bois d’Amont Approuvée à
l’unanimité
Mis en ligne le : 10/03/2026
Auteur : N. MARCHAND,
Président de la CCSR 2026/029 Demande de subvention – Abonde Approuvée à l’unanimité
2026/030 Demande de subvention – Association Intentions pour la Terre Approuvée à l’unanimité
2026/031 ZA Tréchaumont – Achat de terrain Approuvée à l’unanimité
2026/032 Attribution de lots « entrées duo gratuites » pour l’Espace des Mondes Polaires Approuvée à l’unanimité
2026/033 Grille tarifaire Espace des Mondes Polaires Approuvée à l’unanimité
2026/034 Convention entre les Services techniques de Prémanon et la CCSR Approuvée à l’unanimité
2026/035 Bilan annuel de la convention d’objectifs – année 2025 Prend acte
2026/036 Délégation de service public relative aux activités nordiques et à l’animation sportive et de loisirs de la Station des Rousses – Compte-rendu annuel 2024-2025 Prend acte
2026/037 Tarifs et calendrier des activités estivales 2026 Approuvée à l’unanimité
2026/038 Liste des actes signés par le Président Approuvée à l’unanimité
2026/039 Rapport des délégations du Président Approuvée à l’unanimité