Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 779
Arrêté - 141
Arrêté - am sg2025 840 odp radio tendance ouest
Arrêté - 442
Arrêté - am sg2024 440 martragny rue genas duhomme
Arrêté - am sg2024 429 cise tp rue saint martin
Arrêté - am sg2024 418 sogetrel rue saint jean
Arrêté - am sg2024 407 serpollet rue des terres 1
Arrêté - 451
Arrêté - 392
Arrêté - 20250310103640709
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Arrêté - 20250310103640709)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Mode, textile et habillement,
%
BAYEUX Extrait
du
registre
des
arrêtés
municipaux
POLICE
MUNICIPALE
N°
SG2025-189
Le
Maire
de
Bayeux,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L
2213-1, VU
l'arrêté
du
26
mai
2020
portant
délégation
de
signature
au
profit
de
Monsieur
Patrick
CREVEL,
Conseiller
Municipal
délégué
à
la
Sécurité
Civile,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
pour
assurer
le
bon
déroulement
du
défilé
du
carnaval
organisé
par
l'enseignement
catholique
qui
aura
lieu
le
01
avril
2025,
ANNULE
ET
REMPLACE
SG2025-141
Article
1°
-
La
circulation
de
tous
les
véhicules
à
moteurs
et
engins
à
deux
roues
sera
interdite
le
O1
avril
2025,
à
partir
de
14
heures
et
pendant
toute
la
durée
du
défilé :
-
Rue
Alain
Chartier,
place
Saint-Patrice
( dans
l'allée
centrale,
dans
le sens
rue
du
Marché
et la rue
Saint-Patrice)
rue
Saint
Patrice
(sur
la
partie
comprise
entre
la
sortie
de
l'allée
centrale
et la
rue
Alain
Chartier),
rue
Royale,
rue
des
Terres(
entre
l'avenue
Conseil
et
la
rue
Royale),
rue
Saint
Malo,
rue
Saint
Martin,
rue
Genas
Duhomme
(sur
la
partie
comprise
entre
la
sortie
du
parking
et
la
rue
Saint
Malo),
rue
Larcher
(sur
la
partie
comprise
entre
l'allée
des
Tanneurs
et
la
rue
Saint
Jean),
rue
Saint
Jean
(sur
la
partie
comprise
entre
la
rue
Larcher
et
la
rue
aux
Cogs
),
rue
du
Maréchal
Foch,
rue
des
Bouchers.
La
sortie
des
véhicules
en
stationnement
parking
des
Remparts
s’effectuera
par
la
rue
Genas
Duhomme,
en
sens
inverse
de
la
circulation
habituelle
le
temps
du
défilé.
Article
2 - Le
stationnement
des
véhicules
à
moteurs
et
engins
à
deux
roues
sera
interdit
du
01
avril
2025
à
partir
de
12
heures
jusqu’au
départ
du
défilé : -
Rue
Alain
Chartier
Article
3
- La
déviation
des
véhicules
s'effectuera
par
les
rues
adjacentes.
Police
municipale
- 2, place
Saint-Patrice
- BP 21215
- 14402
Bayeux
Cedex
- tél. 02 31
92 02 42 - policemunicipale@mairie-bayeux.fr
bayeux.fr Article
4
—
La
pré-signalisation
et
la
signalisation
matérialisant
les
prescriptions
du
présent
arrêté
seront
mises
en
place
par
les
services
municipaux.
Article
5 - Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
6
- Tout
véhicule
en
infraction
de
stationnement
pourra
faire
l’objet
d'un
enlèvement
et d’une
mise
en
fourrière.
Article
7
-
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
et
Monsieur
le
Chef
de
Poste
de
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
l'Hôtel
de
Ville,
le
vingt-sept
février
deux
mil
vingt-quatre
Pour
le
Maire
et
par
délégation