Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm lundi 17 fevrier 2025
Conseil Municipal - Conseil municipal 15 décembre 2015
Convocation - 01 Convocation du conseil municipal du 15 décembre
Convocation - convocation 11 avril 2025
Convocation - Convocation conseil municipal du 10 decembre 2025
Compte-Rendu - Convocation du Conseil Municipal du lundi 15 décem
Convocation - convocation cm2807
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
Séance - seance du 15 dec 2025
Déliberation - deliberations conseil municipal du 15 decembre 202
Convocation - convocation du conseil municipal 15 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rustrel.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
Liberté Egalité Fraternité
Rustrel, le 10 décembre 2025
COMMUNE DE RUSTREL
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai lhonneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
LUNDI 15 DECEMBRE 2025
A 18 H 30 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
Décision Modificative n° 1 : budget de la commune
Participation de la commune à la protection sociale complémentaire
Mise en place d’un compte épargne temps
Règlement intérieur de la cantine et du périscolaire
Adhésion de la commune au marché d’assurance statutaire RELYENS 2026-2029
Modification des statuts de la CCPAL-version n°7
Modification tarifs régie municipale
Questions diverses : élections municipales de 2026
Salutations distinguées,
Le Maire,
Pierre TARTANSON,
POUVOIR
(Attention, chaque Conseiller ne peut détenir qu'un pouvoir)
Je, soussigné(e) iii Donne pouvoir à ie iiiiiiceiiseccséceeesinenerennseséeceeesnes Pour voter en mon nom au cours de la réunion du Conseil Municipal du 4
Date, Signature,