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Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Rustrel.
Lien du pdf (Convocation - convocation 11 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Fiscalité,
Liberté Egalité Fraternité
Rustrel, le 08/04/2025
COMMUNE DE RUSTREL
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
VENDREDI 11 AVRIL 2025
A 20 H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
e Vote des taux de la fiscalité locale 2025
° Approbation du compte financier unique 2024
e Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024
e Subventions 2025 aux associations
e Vote des budgets 2025
e Finances communales : provision pour risques
e Modification du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise
et de l’enragement professionnel (RIFSEEP)
e Questions diverses
Salutations distinguées,
€ | AD
Le Maire,
Pierre TARTANSOK,
POUVOIR
(Attention, chaque Conseiller ne peut détenir qu'un pouvoir)
Je, soussigné(e) ......................... massemanmeannenmaguanennsnanetanne sonner en Een ee donne pouvoir à ............. uensnnenenvannnseannsnnenenesner sessions arnie ete pour voter en mon nom au cours de la réunion du Conseil Municipal du
Date, Signature,