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Procès Verbal - CM17 12112024 affichage Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre. Lien du pdf (Procès Verbal - CM17 12112024 affichage)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, AFFICHAGE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 12 NOVEMBRE 2024 À 18 HEURES 30

Salle du conseil municipal

Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac

Ordre du jour

1 Administration générale

1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 15 octobre 2024 - proposition 1.2 Délégations du conseil municipal au Maire - mise à jour de la délibération numéro 088/2020 en date du 26 mai 2020 - proposition

1.3 Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - modification des statuts - proposition 1.4 Conseil communautaire - séance en date du 10 octobre 2024 - principales décisions - information

2 Moyens généraux

2.1 Budget 2024 de la commune - décision modificative numéro 004/2024 (intégration des subventions attribuées) - proposition

2.2 VallonScènes - saison 2024/2025 - spectacle Massak Yada - présence des classes de cinquième - gratuité - proposition

2.3 VallonScènes - saison 2024/2025 - spectacle Massak Yada - tarif « spect’acteurs » - proposition

2.4 VallonScènes - saison 2024/2025 - spectacle Les yeux plus grands que le monde - partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie et des structures locales - tarif d’entrée - proposition

2.5 Personnel communal - protection sociale complémentaire - convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - signature - proposition

2.6 Personnel communal - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel - maintien en cas de congé de longue maladie et de congé de grave maladie - mise à jour de la délibération numéro 029/2022 en date du 22 février 2022 - proposition 3 Marchés publics / Juridique

3.1 Règlement intérieur des marchés publics - mise à jour - proposition 3.2 Réfection de la rue de la Forêt - marché public de travaux - présentation du projet au stade études de projet / dossier de consultation des entreprises - consultation d’entreprises - proposition

3.3 Révision du Plan Local d’Urbanisme - mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - marché public de services - attribution - décision modificative numéro 005/2024 du budget 2024 de la commune - proposition

3.4 Réfection de l’avenue Alexandre Braud - mission de maîtrise d’œuvre - marché public de services - attribution - proposition

3.5 Réfection du parking de la rue de la Charlotte - marché public de travaux - attribution - proposition

3.6 Aménagement du parc de la piscine Alexandre BRAUD - mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - marché public de services - déclaration sans suite et modification du dossier de consultation d’entreprises - proposition 3.7 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire – information4 Aménagement du territoire

4.1 Aménagement de sécurité de la rue de la Corne de Cerf - convention de gestion et d’entretien avec le Conseil départemental de la Loire-Atlantique - signature - proposition

4.2 Énergies renouvelables - projet éolien au lieu-dit La Haie (Freigné) porté par la société SOLVÉO Énergies - entrée de la commune au capital de la société de projet - proposition

4.3 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information

5 Patrimoine

5.1 Réhabilitation de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul (Maumusson) – approbation du projet au stade avant-projet définitif - proposition

5.2 Site de l’ex-école Saint Fernand - achat de la parcelle de terre bâtie cadastrée section AB numéro 134 (10 boulevard Alsace Lorraine) - portage foncier par l’Établissement Public Foncier - proposition

5.3 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 6 Questions et informations diverses

Affiché le 06 novembre 2024

Le Maire,

Jean-Yves PLOTEAU