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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM18 10122024 affichage)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 12 novembre 2024 - proposition 1.2 Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Loire-Atlantique - mission d’étude à la création d’une nouvelle polarité commerciale en centre-bourg (secteur de Saint-Mars-la-Jaille) - signature d’une convention - proposition 1.3 Écoles de musique - projet de prise de compétence par la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - avis
1.4 Motion de soutien aux Départements contre le projet de loi de finances 2025 - proposition
2 Moyens généraux
2.1 Budget 2024 de la commune - décision modificative numéro 006/2024 (intégration d’une subvention attribuée) - proposition
2.2 Budget 2024 de la commune - virements de crédits numéros 003/2024 et 004/2024 - information
2.3 Tarifs communaux pour l’année 2025 - proposition
2.4 Logements communaux (secteur de Maumusson) - gel des loyers au 1er janvier 2025 - proposition
2.5 Entreprises portant des projets éoliens et photovoltaïques sur la commune - demande de mise à disposition à titre gratuit de salles communales pour l’organisation de réunions d’information à destination de la population - proposition 2.6 Association Union Française des Centres de Vacances Loire-Atlantique - ateliers séniors - demande de mise à disposition à titre gratuit de salles communales - proposition 2.7 Association Polysons - demande de mise à disposition à titre gratuit d’une salle communale pour son concert de fin d’année en 2025 - proposition 2.8 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projet commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités pour l’année 2025 – proposition 2.9 Transformation de la salle du Lavoir en local commercial - demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projet commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités pour l’année 2025 - proposition 2.10 Transformation de la salle du Lavoir en local commercial - demande de subvention au titre du programme LEADER du Pays d’Ancenis - Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural - proposition
2.11 Aménagement d’une salle de convivialité au stade Bernard BLANCHET - demande de subvention au titre du programme LEADER du Pays d’Ancenis - Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural - proposition
2.12 Personnel communal - ouverture d’un poste d’apprenti au multi-accueil Les Cabrioles au 1er mars 2025 - proposition
2.13 Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique pour l’ensemble des agents de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE - avenant 01 à effet au 1er janvier 2025 - signature – proposition 3 Marchés publics / Juridique
3.1 Aménagement des abords de la salle LECOQ - mission de maîtrise d’œuvre - autorisation de lancement d’une consultation d’entreprises - proposition 3.2 Aménagement de la salle Saint-Joseph - marché public de services - mission de maîtrise d’œuvre - attribution - décision modificative numéro 007/2024 du budget 2024 de la commune - proposition
3.3 Assistance technique et maintenance de copieurs multifonctions - marché public de services - attribution - proposition
3.4 Transformation de la salle du Lavoir en local commercial - marché public de travaux - attribution - décision modificative numéro 008/2024 du budget 2024 de la commune - proposition
3.5 Salle LECOQ - travaux de rénovation énergétique et de mise en accessibilité des locaux - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition 3.6 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - mission de maîtrise d’œuvre - avenants numéros 02 et 03 - attribution - proposition
3.7 Acquisition d’équipements scéniques pour l’espace culturel Paul GUIMARD - marché public de fournitures - attribution - décision prise dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
3.8 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Enfance / Jeunesse / Parentalité
4.1 Services périscolaires et extrascolaire - tarifs pour l’année 2025 - proposition 4.2 Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales - convention - signature - proposition
4.3 Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire pour la période 2025/2028 - signature d’une convention avec la commune de LE PIN, la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale et la Caisse d’Allocations Familiales - proposition
4.4 Relais Petite Enfance - projet de fonctionnement - renouvellement - information 5 Vie locale
5.1 VallonScènes - saison 2024/2025 - convention de partenariat avec l’association Musique et Danse en Loire-Atlantique - signature - proposition 5.2 VallonScènes - convention de partenariat avec le réseau CEZAM Pays de la Loire - renouvellement - signature - proposition
6 Aménagement du territoire
6.1 Travaux de construction d’un réseau électrique pour le raccordement de la chaufferie à bois déchiqueté et du réseau de chaleur - accord de participation entre la commune et le syndicat Territoire d’énergie de Loire-Atlantique - signature – proposition
6.2 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - modification d’itinéraires - conventions de passage - signature - proposition 6.3 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
7 Patrimoine
7.1 Cession de la parcelle de terre cadastrée section AA numéro 242 (rue des Érables) - proposition
7.2 Projet de cession de la parcelle de terre cadastrée section AB numéro 317 (6 rue des Acacias) - proposition
7.3 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 8 Questions et informations diverses
Affiché le 04 décembre 2024
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU