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Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 290323 Liste Delib ca Ccas 290323 1)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Exploration spatiale,
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CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
D’ESSARTS EN BOCAGE
DU 29 MARS 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l’Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DEL007BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget Principal
La délibération n°DEL007BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL008BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Principal
La délibération n°DEL008BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL009BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Affectation des Résultats 2022 – Budget Principal
La délibération n°DEL009BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL010BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – Résidence Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DEL010BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL011BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – Résidence Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DEL011BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL012BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Affectation des Résultats 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – Résidence Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DEL012BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Page 2/4
Délibération n°DEL013BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget Annexe SAAD – Résidence Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DEL013BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL014BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Annexe SAAD – Résidence Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DEL014BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL015BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Affectation des Résultats 2022 – Budget Annexe SAAD – Résidence Autonomie Claire Fantaine
La délibération n°DEL015BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL016BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EHPAD Multisite d’Essarts en Bocage
La délibération n°DEL016BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL017BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Vote de l’ERRD 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EHPAD Multisite d’Essarts en Bocage
La délibération n°DEL017BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL018BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Rapport d’Activité 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EHPAD Multisite d’Essarts en Bocage
La délibération n°DEL018CCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL019BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Affectation des Résultats 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EHPAD Multisite d’Essarts en Bocage
La délibération n°DEL019BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL020BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – Services Extérieurs
La délibération n°DEL020BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Page 3/4
Délibération n°DEL021BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – Services Extérieurs
La délibération n°DEL021BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL022BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Rapport d’Activité 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – Services Extérieurs
La délibération n°DEL022BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL023BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Affectation des Résultats 2022 – Décision Modificative n°1 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage
La délibération n°DEL023BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL024BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – RA Saint Vincent de Paul
La délibération n°DEL024BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL025BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte Administratif 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – RA Saint Vincent de Paul
La délibération n°DEL025BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL026BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Rapport d’Activité 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – RA Saint Vincent de Paul
La délibération n°DEL026BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL027BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Affectation des Résultats 2022 – Décision Modificative n°1 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – RA Saint Vincent de Paul
La délibération n°DEL027BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL028BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EANM Sainte Agathe
La délibération n°DEL028BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Page 4/4
Délibération n°DEL029BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Approbation du Compte Administatif 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EANM Sainte Agathe
La délibération n°DEL029BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL030BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Rapport d’Activité 2022 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EANM Sainte Agathe
La délibération n°DEL030BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL031BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Affectation des Résultats 2022 – Décision Modificative n°1 – Budget Annexe CCAS d’Essarts en Bocage – EANM Sainte Agathe
La délibération n°DEL031BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL032BCCAS290323 du 29 Mars 2023
SAAD – DÉPLOIEMENT PROGRESSIF – Modification du Tableau des Effectifs Permanents du CCAS d’Essarts en Bocage
La délibération n°DEL032BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL033BCCAS290323 du 29 Mars 2023
Modification du Tableau des Effectifs – CCAS d’Essarts en Bocage – Résidence Autonomie Claire Fontaine
La délibération n°DEL033BCCAS290323 est approuvée à l’unanimité, à main levée.