Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CA EAU I LOVE
Déliberation - CA ASSAINISSEMENT I LOVE
Déliberation - CA 2022 BUDGET GENERAL I LOVE
Déliberation - CG ASSAINISSEMENT I LOVE
Déliberation - VOTE DES TAUX I LOVE
Procès Verbal - PV CONSEIL 22 MARS 2023 i love
Déliberation - delib 40 voie nouvelle I LOVE
Procès Verbal - I LOVE PV 07 DECEMBRE 2022
Procès Verbal - PV DU 24 OCTOBRE 2022 I LOVE
Déliberation - delib 39 transfert des resultats Budgets eau et as
Déliberation - BP 2023 BG I LOVE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chazey-Bons.
Lien du pdf (Déliberation - BP 2023 BG I LOVE)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
une
da
Chazey-Bons
Département
de
l’Ain
Téléphone
: 04
79
81
70
18
E-mail
: mairie@chazey-bons.fr
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
11
avril
2023.
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 16
Présents
: 9
Votants
: 12
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
onze
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
CHAZEY-
BONS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Philip
LALLEMENT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 05/04/2023.
Etaient
Présents
: Bruno
FORT
- Sophie
GROS
- Emile
PERRAUD
- Cécile
MICHAUD
- Christian
COCHET,
adjoints. Bernard
MICHAUD
- Thierry
LEGER
-— Christine
LECHON,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
: Marie
DICORATO
-— Patricia
JANTET
- Annabelle
LEANDRO
-— David
COUNORD.
Pouvoir
: Julio
CASTANEDA
à Christian
COCHET
—
Frédérique
MOISSET
à Emile
PERRAUD
- Francisco
MARTINEZ
à
Sophie
GROS.
Secrétaire
de
séance
: Thierry
LEGER.
D2023-12
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
- BUDGET
GENERAL. Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
budget
primitif
2023
du
Budget
Général
arrêté
lors
de
la
réunion
de
la
commission
des
finances
du
11
mars
2023,
comme
suit :
Dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
: 1
984
804.34
€
Dépenses
et
recettes
d'investissement
: 1
374
728.33
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
de
la
commission
des
finances
du
11
mars
2023,
Vu
le
projet
de
budget
primitif
2023,
Après
discussion,
à
la
majorité
(11
votes
pour
et
1 vote
contre) :
APPROUVE
le
budget
primitif
2023
arrêté
comme
suit :
-
au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
et
pour
la
section
d'investissement,
Accusé de réception en préfecture 001-200063121-20230411-D2023_12-DE Date de télétransmission : 17/04/2023 Date de réception préfecture : 17/04/2023 Mis en ligne le 17/04/2023 Auteur : Philip LALLEMENT - Maire Dépenses
Recettes
Section
de
fonctionnement
1
984
804.34
€
1
984
804.34
€
Section
d'investissement
1
374
728.33
€
1
374
728.33
€
TOTAL
3
359
532.67
€
3
359
532.67
€
Ainsi
fait
et
délibéré.
Le
Maire,
Philip
LALLEMENT. Accusé de réception en préfecture 001-200063121-20230411-D2023_12-DE Date de télétransmission : 17/04/2023 Date de réception préfecture : 17/04/2023