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Procès Verbal - PVCM30052024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Darney.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM30052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Logement,
République Française
Arrondissement de NEUFCHATEAU
Département des Vosges
COMMUNE DE DARNEY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 30 mai 2024
Etaient présents : M. Yves DESVERNES - M. Jean Marc BOUSCHBACHER
Mme Nicole DELAVILLE - Mme Agnès JEANMICHEL - Mme Sylvie
PALUMBO - M. Patrick ALBERTOLI - M. Christophe DEMARQUE - Mme
Petra LAURAIN - M. Pascal FERRARD
Excusés :
M. Régis BELGERI pouvoir à M. Yves DESVERNES
M. Thibault HEINTZ - Mme Yasmine ASKU - Mme Thérèse LALOGE
Absents :
M. Anthony SCHIARATURA
Date de la convocation : 24 mai 2024
Début du conseil : 20 h
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du dernier procès-verbal
1 - Zone de développement des énergies renouvelables : dossier concertation
public
2 - Remboursement achats à un élu (Repas Age d’Or)
3 - Tiers-lieu : convention location de locaux à ADALT
Questions diverses
DÉSIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SÉANCE
En vertu de l’article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales
(C.G.C.T), le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses
séances.
Mme Nicole DELAVILLE est désignée secrétaire de séance.
APPROBATION DU DERNIER PROCÈS VERBAL
Après avoir pris connaissance du procès-verbal de la séance du 3 mai 2024
Monsieur le Maire demande si les conseillers ont des remarques particulières à
formuler.
Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé à l'unanimité.
1 - ZONE DE DÉVELOPPEMENT des énergies renouvelables : dossier
concertation public (délibération n° 2024.05.30/01
En application de la loi APER un registre a été mis en place en mairie les 29 et
30 mai pour recueillir les remarques des habitants.
A l'unanimité, le conseil, prend note de leurs commentaires.
2 - Remboursement achats à un élu (Repas Age d’Or) (délibération n° 2024.05.30/02)
Le thème du repas de l’Age d’Or du 16 juin étant les Jeux Olympiques des
décors ont été achetés par Mr BELGERI pour un montant de 181,60 €.
Le Conseil à l’unanimité, accepte de le rembourser.
3 - Tiers-lieu : convention location de locaux à ADALI (éibération n° 2024.30.05/03) Monsieur le Maire informe le conseil que lassociation ADALI après
Monthureux-sur-Saône va ouvrir une nouvelle antenne sur la commune et
demande d’occuper les 5 anciens bureaux au premier étage qui seront utilisés
par leurs agents (administratif, infirmier, psychologue, éducateur etc.) et qui
serviront de lieu d’accueil pour les personnes accompagnées par cet organisme,
les deux garages ainsi que le local technique pour stockage, le tout au Tiers-
lieu pour un loyer mensuel de 1.300 €.
Monsieur le Maire tient à apporter des précisions suite à l’article paru dans
Vosges Matin concernant les 50 MNA qui doivent arriver en juin : il n’y aura
pas 50 arrivées, actuellement 16 jeunes sont hébergés aux HLM le Grand
Jardin, 24 sont logés route Rochottes et c’est seulement 10 qui vont venir
compléter l’effectif qui se montera à 50.
A l’unanimité, le Conseil, donne son aval à la location pour un an avec tacite
reconduction.
Information et questions diverses :
- invitation par le CDG à Contrexéville : les rencontres DH/open 88 ;
- réunions d’information par le SMIC sur la cybercriminalité ;
- projet ARC des JSP 88 qui se terminera le 8 juin au Centre de secours de Darney entre 17h45et18h;
- bilan de la bibliothèque année 2023 ;
- don du sang du 6 mai : 44 donneurs dont 1 nouveau ;
- Barbeline : état des lieux du local destiné à la location par l'ONF ;
Dates :
- Assemblée générale du football club vendredi 31mai à 18 h au stade ;
- dimanche 9 juin : élections ;
- Jundi 10 juin : assemblée générale de la copropriété de la Barbeline à 10hen
mairie ;
- Intracting lundi 10 juin : dans les locaux de la com com à15 h;
- mardi 11 juin : inauguration du bâtiment "La belle forêt" 18 h 30 et marché
des terroirs 16 h 30 ;
- Samedi 15 à 9 h : mise en place à la salle des fêtes du repas âge d’or.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.
La secrétaire de séance Darney, le 30 mai 2024
Nicole DELAVILLE Le Maire
Yves DESVERNES
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