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Déliberation -
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Déliberation - )
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-JORY
(HAUTE-GARONNE)
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
5
juin
à
18h30,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
SAINT-JORY
(HAUTE-
GARONNE),
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Victor
DENOUVION,
Maire.
Convocation
du
29/05/2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice:
29
Étaient
présents
:
DENOUVION
Victor,
GUERRERO
Lionel,
ABOULGHAZI
Naziha,
BRUGERE
Thierry,
FEZZANI
Sofia,
CARNEIRO
Jean-Marc,
DE
CARVALHO
Albertine,
LINARES
François,
BENCHARGUI
Suzanne,
BOUTRY
Pascal,
MILHORAT
Claude,
ROQUES
Patrick,
COSTES-ROBLES
Christelle,
CHIBLI
Rachid,
GNALY
Wilfried,
MATEESCU
Georgiana,
GEROMEL
Bastien,
CAUSSE
Dorian,
PATEY
Stéphanie,
BLOT
Clément.
Avaient
donné
pouvoir
:
BELBEZE
Isabelle
à
GUERRERO
Lionel,
ROSSETTO
Claudine
à
MILHORAT
Claude,
FARRET
Corinne
à
BENCHARGUI
Suzanne,
LASSAGNE
Frédéric
à
CAUSSE
Dorian,
BAHUT
Cécile
à
FEZZANI
Sofia,
LAIGNELET
Anne
à
ROQUES
Patrick,
CHEMIN
Marie-Ange
à
ABOULGHAZI
Naziha,
DEHAUMONT
Elodie
à
COSTES-ROBLES
Christelle,
DANIEAU
Thierry
à
BLOT
Clément.
M.
Dorian
CAUSSE
est élu
secrétaire
de
séance.
Présents
:20
Votants
: 29
Pour
: 29
Contre Abstention OBJET
:DÉLIBÉRATION
N°
2026-96
- SDEHG
- MISE
EN
PLACE
DE
DEUX
PROJECTEURS
POUR
ÉCLAIRER
LE
PASSAGE
PIÉTONS
SUR
LA
RD
820
AU
NIVEAU
DE
LA
GARE
SNCF
M.
MILHORAT,
rapporteur,
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à
la
demande
de
la
commune
du
12/12/2025,
concernant
la
mise
en
place
de
deux
projecteurs
pour
éclairer
le
passage
piétons
sur
la
RD
820
au
niveau
de
la
gare
SNCF,
le
SDEHG
a réalisé
l’étude
de
l’opération
suivante
:
-Sur
l'ensemble
d'éclairage
public
existant
n°1710
pose
deux
projecteurs
à LED
Bleu
de
57W
pour
éclairer
le
passage
piétons.
Compte
tenu
des
règlements
applicables
au
SDEHG,
la
part
restant
à
la
charge
de
la
commune
se
calculerait
comme
suit
:
Q
TVA
(récupérée
par
le
SDEHG)
823
€
Q
Part
SDEHG
2090€
(50%
du
montant
HT
des
travaux
jusqu'au
plafond
fixé
par
le
SDEHG)
Q
Part
restant
à
la
charge
de
la
commune
(ESTIMATION)
2324€
Total
5237
€
Avant
de
planifier
les
travaux
correspondants,
le
SDEHG
demande
à
la
commune
de
s'engager
sur
sa
participation
financière.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE
le projet
présenté
;
DÉCIDE
de
couvrir
la
part
restant
à La
charge
de
la
commune
par
voie
d'emprunt
et
de
prendre
rang
sur
le
prochain
prêt
du
SDEHG.
Cette
contribution
sera
imputée
au
compte
6554
en
section
de
fonctionnement
du
budget
communal.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ
LES JOUR,
MOIS
ET AN
SUSDITS.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre.
LE
TT
Publié Le :
1 5
JUIN
20%
fr
|
\53\
=
Le
Maire,
Viétor
DENOUVION
\
N
:
le
eé-rétaire
de
séance,
Dorian
CAUSSE
Accusé
de
réception
en
préfecture
NW
031-213104904-20260605-DELIB202696-DE
en
Reçu
le
10/06/2026
Érr