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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 5 avril 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Nieuil-l'Espoir.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 5 avril 2024)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Sf Nieuil/l’Espoir
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 5 avril 2024
Numéro Objet de la délibération Approuvée/Rejetée d'ordre
1 Réorganisation de la voirie Approuvée à l'unanimité
2 Convention de reversement du produit de la taxe | Approuvée à l'unanimité
d'aménagement des zones d'activités économiques
communautaires entre la Communauté de
Communes des Vallées du Clain et la commune de
Nieuil l'Espoir à compter de 2024
3 Implantation d'une infrastructure de recharge Approuvée à l'unanimité pour véhicule électrique parking rue de la
Grenouillère
4 Implantation d'une infrastructure de recharge Approuvée à l'unanimité pour véhicule électrique parking aire de
covoiturage
5 Subvention exceptionnelle au club de rugby Approuvée à l'unanimité
6 Protection sociale complémentaire risque Approuvée à l'unanimité prévoyance mandat au Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Vienne
7 Travaux de réhabilitation du logement du bar- Approuvée à l'unanimité restaurant - Mission de maîtrise d'œuvre 8 CCAS - Examen et vote du compte de gestion Approuvée à l'unanimité 2023
9 CCAS - Vote du compte administratif 2023 Approuvée à l'unanimité
10 CCAS - Affectation des résultats 2023 Approuvée à l'unanimité
11 Lotissement de la Vallée de la Garenne - Examen | Approuvée à l'unanimité et vote du compte de gestion 2023
12 Lotissement de la Vallée de la Garenne -Vote du Approuvée à l'unanimité
compte administratif 2023
13 Lotissement de la Vallée de la Garenne - Approuvée à l'unanimité Affectation des résultats
14 Lotissement de la Marcazière 2 - Examen et vote | Approuvée à l'unanimité
du gestion 2023
15 Lotissement de la Marcazière 2 - Vote du compte | Approuvée à l'unanimité administratif 2023
16 Lotissement de la Marcazière 2 - Affectation des | Approuvée à l'unanimité
résultats
17 Lotissement de la Vallée Marion 1- Examen et Approuvée à l'unanimité vote du compte de gestion 2023
18 Lotissement de la Vallée Marion 1- Vote du Approuvée à l'unanimité
compte administratif 2023
19 Lotissement de la Vallée Marion 1- Affectation Approuvée à l'unanimité des résultats 2023
20 Lotissement de la Vallée Marion 2- Examen et Approuvée à l'unanimité vote du compte de gestion 2023
21 Lotissement de la Vallée Marion 2- Vote du Approuvée à l'unanimité
compte administratif 2023
22 Lotissement de la Vallée Marion 2- Affectation Approuvée à l'unanimité des résultats 2023 23 Mairie de Nieuil l'Espoir - Examen et vote du
compte de gestion 2023
Approuvée à l'unanimité
24 Mairie de Nieuil l'Espoir - Vote du compte Approuvée à l'unanimité administratif 2023
25 Mairie de Nieuil l'Espoir - Affectation des Approuvée à l'unanimité
résultats 2023
26 Vote des taux des contributions directes pour Approuvée à l'unanimité l'année 2024
27 CCAS - Vote du budget primitif 2024 Approuvée à l'unanimité
28 Lotissement de la Vallée de la Garenne - Vote du | Approuvée à l'unanimité budget primitif 2024
29 Lotissement de la Marcazière 2 - Vote du budget | Approuvée à l'unanimité primitif 2024
30 Lotissement de la Vallée Marion 1 - Vote du Approuvée à l'unanimité budget primitif 2024
31 Lotissement de la Vallée de la Vallée Marion 2- Approuvée à l'unanimité Vote du budget primitif 2024
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33 Demande de subvention auprès d'Tnfrasport Approuvée à l'unanimité
34 Travaux d'aménagement de liaisons douces et d'un | Approuvée à l'unanimité parcours de santé
35 Mission SPS - Travaux de réhabilitation de deux Approuvée à l'unanimité logements+