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Déliberation - Liste des deliberations C.M du 19.02.24
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Forêt-Fouesnant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations C.M du 19.02.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Département du FINISTÈRE
Departamant PEHN-AR ED
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LISTE DES DELIBERATIONS MAIRIE DE LA FORÊT-FOUESNANT TTI-KËR AR FOREST-FOUENANT
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 FÉVRIER 2024
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2023
2) ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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d'exploitation et de maintenance des installations thermiques de bâtiments publics en lien avec le
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3) FINANCES
2024-04 - Débat d'Orientation Budgétaire 2024
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4) ENFANCE - JEUNESSE
2024-06 - Participation financière de la commune à l’école Notre-Dame d’Espérance à Fouesnant
2024-07 — Subventions exceptionnelles aux écoles Encre Marine et Notre-Dame Izel Vor
2024-08 - Projet de séjour Espace Jeunes pour les 16 - 18 ans
5) TOURISME
2024-09 — Implantation d'un poste de secours pour la saison estivale 2024- Convention avec le SDIS 29
2024-10 — Mise en œuvre d'une convention entre la commune et les agriculteurs pour le traitement
des algues brunes
6) URBANISME
2024-11 - Dénomination de lotissement
LLECRER $ > A
Le Maire, PES
Daniel GOYAT #0.)