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Arrêté - Préfecture - Oise - 20160518 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240903 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 3 septembre 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240903 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Sécurité publique,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 3 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 3 septembre 2024 N° de page
1
3
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8
10
19
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30
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 3 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA COMMUNE D'ANGICOURT 60940
ARRÊTÉ DU 3 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA COMMUNE D'ERQUINVILLERS 60930
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 AOÛT 2024 PORTANT TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAU À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'AIRE CANTILIENNE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 2 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AU PROFIT DE M. SIMON SAURIAC
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DÉCISION RÉCAPITULATIVE DU 2 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
DÉCISION DU 2 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE
DÉCISION DU 2 SEPTEMBRE 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 30 AOÛT 2024 - DÉPARTEMENT DE L'OISE - ROUTE NATIONALE 330 DU PR 4+240 AU PR 7+176 DANS LES 2 SENS DE CIRCULATION ALTERNAT DE CIRCULATION TRAVAUX DE PURGES SUR CHAUSSÉE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ERMENONVILLE ET EVE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL POUR LE SERVICE DÉPARTEMENTAL DES IMPÔTS FONCIERS DE L'OISE