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Déliberation - 12 058 siel telegestion jean barnier
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2024
DÉLIBERATION
N°
2024-12-058
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Le
12
Décembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
20h00,
le
Nombre
de
membres
présent(s)
: 21
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 26
la
salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Nombre
d’absent(s)
: 6
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire.
Nombre
de
pouvoir(s)
: 5
Date
de
convocation
: 5
décembre
2024
Vote
:
Pour
: 26
Membres
présents
en
séance :
Contre
: O
Eric
LARDON,
Alain
THOLOT,
Hélène
DE
SIMONE,
Abstentions
: 0
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
Ne
vote(nt)
pas
: 0
RODRIGUEZ,
Christiane
CLUZEL,
Marc
COMBETTE,
Pierre
PASQUIER,
Claude
TOUILLOUX,
René
MEASSON,
Martine
CHARLES,
Henri
CELLIER,
Marie-Pierre
SEON,
Stéphane
VILLARD,
Margot
SOLVIGNON,
Florence
CHEUCLE,
Corinne
VERDIER,
Florence
GAVARD,
Anabel
FOURNIER-FAURE,
Patrice
BRAUD
Membre(s)
absent(s)
excusé(s) :
Marcelle
DJOUHARA,
Serge
TRIOULEYRE
Odile
PHILIPPON,
Arnaud
DE
MAZENOD,
Christelle
PLUCHAUD,
Frédéric
PER,
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir :
Marcelle
DJOUHARA
pouvoir
à
Charlotte
DEGUIN,
Serge
TRIOULEYRE
pouvoir
à
Claude
TOUILLOUX,
Odile
PHILIPPON
pouvoir
à
Christiane
CLUZEL,
Arnaud
DE
MAZENOD
pouvoir
à
Antoine
RODRIGUEZ,
Christelle
PLUCHAUD
pouvoir
à
Martine
CHARLES.
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
27,
il a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un(e)
secrétaire.
Monsieur
Patrice
BRAUD
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
Objet
: SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ENERGIES
DE
LA
LOIRE
- INSTALLATION
DE
SYSTEME
DE
TELEGESTION
A
L'ESPACE
JEAN
BARNIER
- APPROBATION
Certifié
exécutoire
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison le
:
Publié
ou
notifié
:
.
_..
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202566-20241212-2024-1 2-058-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
18/12/2024
Publication
: 19/12/2024 Il est
envisagé
l'installation
d'un
système
de
télégestion
pour
optimiser
la gestion
du
chauffage
de
l'Espace
Jean
Barnier.
Dans
le
cadre
de
la
compétence
optionnelle
«
SAGE
»,
à
laquelle
la
commune
de
SAINT
MARCELLIN
EN
FOREZ
adhère,
le
SIEL
propose
une
option
« Télégestion
»
comprenant
l'installation
d'un
système
de
télégestion
ainsi
que
la
maintenance.
Le
coût
prévisionnel
de
l'installation
du
système
de
télégestion
est
de
7 000
€
HT.
La
souscription
à
cette
option
et
la
réalisation
du
projet
entraînent
le
versement
d’une
contribution
annuelle
pour
la
maintenance
de
221
€
(220
€
de
base
+
1 €
par
point
de
pilotage
(ici
1
seul
point))
jusqu'à
la fin
de
l'adhésion
à
la
compétence
optionnelle
«
SAGE
».
Cette
contribution
est
revalorisable
selon
le
tableau
annuel
des
contributions
SIEL-TE
et
sera
inscrite
au
compte
6554.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres :
-
Approuve
la
mise
en
place
d'un
système
de
télégestion
du
système
de
chauffage
de
l’espace
Jean
Barnier,
-
Approuve
la contribution
de
la commune
(incluant
la
maintenance),
étant
entendu
que
la
contribution
sera
calculée
au
montant
réellement
exécuté,
-
Autorise
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
pièces
à
intervenir.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
L
SAINT-MARCELLIN-EN;FOREZ,
LE
13
DECEMBRE
2024
/
|
Le
Secrétaire
de
séance
Patrice
BRAUD
Le
Maire,
Eric
LARDON
212