Compte-Rendu - compte rendu du 27 mai

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Procès Verbal - COMPTE RENDU 27 MAI 2020

Compte-Rendu - compte rendu du 27 mai Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune de Bogève. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 27 mai)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, 1

Compte Rendu du conseil

municipal

27/05/2020 20H30 Salle de la Stéphanoise

Présents

Mmes BABE Alice – BAUD-LAVIGNE Carole – BOVET Aurélie –

CHARDON Monique – DUBOIS Anne-Gaëlle – JULLIARD Laurence (par visioconférence) ayant donné pouvoir à Patrick CHARDON- ROCH Jacqueline. MM. BAUD-GRASSET Joël – BRON Pierre – CHARDON Patrick –

DELAVOET François – DELAVOET Jean-Pierre –FOREL Jules -

GAVARD Patrick – GRILLET Luc.

Secrétaire de séance Madame Anne-Gaëlle DUBOIS

Ordre du Jour :

- Nomination d’un secrétaire de séance

- Election du maire

- Choix du nombre d’adjoints

- Détermination des indemnités du maire et des adjoints

- Désignation des délégués aux différents syndicats

- Formation des commissions

- Questions diverses.

Département de

la Haute-Savoie

M a i r i e

de

B O G E V E

74250

_____

Téléphone : 04 50 36 62 08

Télécopie : 04 50 36 66 50

Adresse Internet :

mairie@bogeve.fr2

La séance est ouverte sous la direction de Patrick CHARDON, maire sortant. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux conseillers municipaux ainsi qu’aux conseillers réélus.

NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

Mme DUBOIS Anne-Gaëlle est désignée secrétaire de séance.

ELECTION DU MAIRE

Mme BABE Alice, doyenne de l’assemblée, prend la présidence et invite le conseil municipal à ouvrir l’ordre du jour ainsi qu’à procéder à l’élection du maire. Deux volontaires, Carole BAUD-LAVIGNE et Luc GRILLET se portent volontaires pour être assesseurs.

Patrick CHARDON, se porte candidat.

La doyenne appelle les membres de l’assemblée chacun à leur tour pour qu’ils aillent voter en mettant leur bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement :

Nombre de votants : 15

Suffrages blancs ou nuls 01

Suffrages exprimés 14

Patrick CHARDON 14

Mr Patrick CHARDON a été proclamé maire de BOGEVE et a été immédiatement installé. Mr Patrick CHARDON élu maire prend la présidence de l’assemblée et invite son conseil à procéder à l’élection des adjoints

CHOIX DU NOMBRE D’ADJOINTS

Mr le Maire propose de voter à main levée le nombre d’adjoints. A l’unanimité le nombre d’adjoints est fixé à 3. La liste proposée par Mr le maire est composée de Mme ROCH Jacqueline, Mr DELAVOET Jean -Pierre et Mme DUBOIS Anne-Gaëlle.

Les membres de l’assemblée, chacun leur tour, votent en mettant leur bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement :

Nombre de votants : 15

Suffrages blancs ou nuls 00

Suffrages exprimés 15

Jacqueline ROCH 1ère adjointe.

Jean Pierre DELAVOET 2ème adjoint.

Anne Gaëlle DUBOIS 3ème adjointe.

La liste est élue à l’unanimité.

Mr le maire distribue la « charte de l’élu local » et en fait la lecture à l’assemblée.3

DETERMINATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS Mr le Maire procède à la distribution des documents concernant la détermination des indemnités du maire et des adjoints.

Il explique qu’il est régi par un indice en fonction du nombre d’habitants.

Mr le Maire propose :

Taux

proposé

BOGEVE

Indemnités

Brutes 2020/2026 Indice 1015 Taux maxi

Maire 3 889,40 51,60 40% 1 555,76

1 er adjoint 3 889,40 19,80 12% 466,73

2 eme adjoint 3 889,40 19,80 12% 466,73

3 eme adjoint 3 889,40 19,80 12% 466,73

L’assemblée vote à l’unanimité de ses membres en faveur de la proposition.

DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS

Il est présenté à l’ensemble des membres le rôle de chaque syndicat et celui attendu par son délégué. Les différents délégués aux syndicats sont nommés conformément au tableau ci -après.

Délégation Nom

Syndicat des Brasses

Titulaire CHARDON Patrick

Titulaire DELAVOET Jean Pierre

Titulaire GRILLET Luc

Suppléant FOREL Jules

SYANE BAUD GRASSET Joël

MJCI Les Clarines CHARDON Monique

PAYSALP BABE Alice

Les délégués du SRB et du SCoT seront nommés par la CCVV. Monsieur le maire proposera à ces postes : Monsieur Patrick GAVARD pour le SRB et Monsieur Jean Pierre DELAVOET pour le SCoT.4

FORMATION DES COMMISSIONS

Mr le maire présente les différentes commissions. Il précise qu’il existe des commissions permanentes et des commissions spécifiques (en lien avec un projet particulier). Mr le maire rappelle qu’une commission n’a pas vocation à décider ou à prendre une délibération, mais que c’est un organe consultatif, force de propositions pour avis au conseil municipal.

Commissions permanentes :

Tableau des Commissions Municipales

URBANISME

Président: CHARDON Patrick

DELAVOET Jean Pierre GAVARD Patrick

ROCH Jacqueline BRON Pierre

DUBOIS Anne Gaëlle FOREL Jules

BOVET Aurélie GRILLET Luc

VOIRIE

Président: GAVARD Patrick

DELAVOET Jean Pierre DELAVOET François

BRON Pierre GRILLET Luc

BATIMENTS

Président: DELAVOET Jean Pierre

GAVARD Patrick CHARDON Monique

DELAVOET François BABE Alice

BOVET Aurélie BAUD LAVIGNE Carole

BUDGET

Président: CHARDON Patrick

ROCH Jacqueline BAUD LAVIGNE Carole

DUBOIS Anne Gaëlle BRON Pierre

DELAVOET Jean Pierre

ENVIRONNEMENT

Président: BAUD GRASSET Joël

GAVARD Patrick BABE Alice

JULLIARD Laurence BAUD LAVIGNE Carole

AFFAIRES SCOLAIRES-PETITE ENFANCE-

JEUNESSE-MJC

Président: BAUD LAVIGNE Carole

DUBOIS Anne Gaëlle CHARDON Monique

ROCH Jacqueline DELAVOET François

TACA TOURISME-ASSOCIATIONS-

CULTURE-ANIMATIONS

Président: BOVET Aurélie

ROCH Jacqueline CHARDON Monique

DUBOIS Anne Gaëlle BAUD GRASSET Joël

JULLIARD Laurence FOREL Jules

INFORMATION-COMMUNICATION

Président: JULLIARD Laurence

ROCH Jacqueline BOVET Aurélie

DUBOIS Anne Gaëlle BRON Pierre

DELAVOET Jean Pierre

ACTION SOCIALE

Président: CHARDON Monique

ROCH Jacqueline BAUD LAVIGNE Carole

DUBOIS Anne Gaëlle BAUD GRASSET Joël

Correspondant Défense : Jules FOREL5

QUESTIONS DIVERSES

 Depuis décembre 2019 les convocations sont obligatoirement faites par voie électronique. Pour ceux qui souhaitent recevoir les convocations par courrier, ils doivent en faire la demande par écrit à la mairie.  La mairie a retrouvé ses horaires habituels et Cécile est venue en renfort.  L’école reçoit une quarantaine d’enfants. La cantine a été mise en place et 20 à 30 enfants la fréquentent chaque jour. Dans un premier temps les repas étaient froids, faute de personnel suffisant. Dès la semaine prochaine, des repas chauds devraient pouvoir être servis avec la reprise d’Alexandra. Le service se fera probablement dans la salle des fêtes.

 Les travaux de la mairie avancent mais le SPS, qui est là pour garantir la sécurité des travailleurs, est très pointilleux sur la sécurité et n’accepte pas plus de deux entreprises distinctes simultanément sur le chantier. La crise sanitaire a impacté le coût du chantier car un nettoyage quotidien des sanitaires est nécessaire. La commune et les entreprises partagent à parts égales la facture ce qui représente environ 100 € par jour, soit 50 € pour la commune.

 Concernant la couleur de la future mairie, deux échantillons ont été faits sur la façade du bâtiment. 10 membres du conseil préfèrent l’échantillon le plus foncé.

 Les architectes proposent une modification dans le futur bureau des adjoints, en vitrant une partie du mur. Les membres acceptent de vitrer une partie mais pas l’ensemble de la proposition des architectes.

 Une association « Détours et contours dans la Vallée » est en train de se créer et porte des projets intéressants tels que le nettoyage et le balisage des chemins. La période de confinement été favorable au début de leur action et 3 sentiers, aux alentours des CHAIX ont été nettoyés… mais ils sont passés sur des terrains privés. C’est une belle initiative, mais il est nécessaire de rester dans la réglementation.

Ils proposent de faire une réunion publique le 5 juin 2020 à 19h30 au terrain des Chaix afin de présenter leurs projets.

 L’entreprise Orange renforce son réseau fibre optique entre Viuz-en-Sallaz et Bogève. Ils passent en aérien, sur le réseau existant jusqu’au Déluge. Leur premier projet était de planter 18 poteaux…. Après échange, ils acceptent de faire 400 m en souterrain (sous route des fontaines). Un poteau devra être posé après le pont des Trables puis le réseau sera développé en souterrain.

 Bogève a été désignée pour tirer au sort les futurs jurés d’assises, du canton de sciez. Chaque commune va envoyer sa liste électorale et c’est la commune de Bogève qui doit procéder au tirage au sort pour que 24 jurés soient désignés d’ici mi-juillet.

 La vente du terrain Gavillet Petrou, entre école et parking (anciennement c reux de Foron), se finalise. Il n’y a plus qu’à signer l’acte chez le notaire.

 Le SRB informe qu’il y a de gros problèmes avec les lingettes que les gens jettent dans les toilettes. Avec le confinement ces gestes ont été multipliés et cela génère beaucoup de dégâts.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h30