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Déliberation - DELIB 2025 036 Subvention Exceptionnelle COU Section Boxe 2025
Document publié le Samedi 25 janvier 2025 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 036 Subvention Exceptionnelle COU Section Boxe 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
les
Œ
US Terre de
talents Séance
du
10/04/2025
Numéro
: 2025/036
Obiet
:
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
-
section
Boxes
- année
2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Rapporteur
:
Koko
MENSAH
Membres
du
Conseil
municipal
En
exercice
35
Présents
26
Représentés
8
Absents
À
Le
10
avril
2025
à
20
heures
00,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
des
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
26,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
04
avril
0202.
PRÉSENTS Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Guénaël
LEVRAY,
Gilbert
PIANTONI,
Annick
LE
POUL,
Soulé
N'GAIDE,
Emilia
RIBEIRO,
Servane
CHARPENTIER,
Djallal
BOURADA,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU,
Lodovico
CASSINARI,
Agnès
FRANCART,
Nathalie
BEAN,
Jean-Michel
DIDIN,
Etienne
CHARRON,
Gabriel
LAUMOSNE,
Marthe
GBAGUIDI,
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Loutfi
OULALIT,
Olfa
ZRIDATE,
Kévin
MERIGOT,
Françoise
MARHUENDA,
Mériam
HADDAD,
Loïc
BAYARD
ONT
DONNÉ
POUVOIR
Hawa
COULIBALY
pouvoir
à
Etienne
CHARRON,
Hajer
MOHSNI
pouvoir
à
Nathalie
BEAN,
Chabane
CHALAL
pouvoir
à
Loutfi
OULALIT,
Rose-
Marie
BOUSSAMBA
pouvoir
à
Jean-Michel
DIDIN,
Délila
M'HENNI
pou-
voir
à
Lodovico
CASSINARI,
Latifa
NAJI
pouvoir
à
Kévin
MERIGOT
(départ
à
21h34),
Nicolas
GERARD
pouvoir
à
Loïc
BAYARD,
Nathalie
MONDIN
pouvoir
à
Françoise
MARHUENDA,
ABSENT Franck
BERNARD
Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Medhi
IDOUHAMD
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfecture
le
:
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/036 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Koko
MENSAH,
2°
Adjoint
au
Maire,
chargé
des
Sports,
des
Loi-
sirs
et
du
Patrimoine
communal,
expose
ce
qui
suit :
«
La
section
Boxes
du
Club
Omnisports
des
Ulis
a
l'intention
d'emmener
son
équipe
de
com-
pétiteurs
adultes
en
assaut
de
savate
boxe
française
(SBF)à
l'Open
mondial
qui
se
tiendra
en
Bulgarie
du
23
au
28
avril
2025.
Encadrée
par
un
champion
du
monde
de
savate
boxe
française,
l'équipe
participera
à
un
stage
de
SBF
dirigé
par
Ismaila
SARR
du
23
au
25
avril
2025. À
l'issue
de
ce
stage,
une
compétition
officielle
se
déroulera
les
26
et
27
avril,
réunissant
tous
les
participants
inscrits.
Cette
initiative
permettra
au
club
de
s'ouvrir
à
l'international,
de
boxer
aux
côtés
de
compé-
titeurs
de
diverses
nationalités,
et
de
faire
briller
le
nom
du
club
ainsi
que
de
la
Ville
des
Ulis
La
municipalité
souhaite
attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
3
000
€
à
la
section
Boxes
du
Club
Omnisports
des
Ulis
pour
aider
au
financement
de
ce
déplacement
nécessi-
tant
des
moyens
importants
(transport,
hébergement
et
restauration)
pour
l'association.
Il
est
important
de
noter
que
cette
subvention
est
proposée
sans
contrat
d'objectifs
au
re-
gard
de
son
montant
et
qu'elle
sera
versée
afin
de
contribuer
au
développement
global
de
l’activité
de
l'association.
L'association
a
déjà
fait
preuve
d'un
engagement
solide
en
direction
de
ses
adhérents
et
qu'elle
mérite
donc
un
soutien
financier
supplémentaire.
»
‘Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
cette
délibération :
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.1115-1
;
Vu
la
Commission
Fabrique
citoyenne
et
la
Vie
locale
en
date
du
26
mars
2025
;
Considérant
que
à
la
section
Boxes
du
Club
Omnisports
des
Ulis
remplit
des
missions
d'intérêt
général
et
contribuent
au
développement
de
la
vie
associative
et
sportive
de
la
Commune
;
Considérant
que
l'association
ne
dispose
pas
d'un
contrat
d'objectifs
pour
l'année
en
cours
au
regard
du
montant
de
la
subvention
allouée
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-
DÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
3
000
€
à
la
section
Boxes
du
Club
Omnisports
des
Ulis
pour
l'année
en
cours
;
-
DIT
que
les
dépenses
correspondantes
sont
inscrites
au
Budget
2025,
chapitre
65. Après
.en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉRATION
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/036 Vote
Pour
34
Contre
0
Abstention
0
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
|
0
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture. POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
16
avril
2025
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/036 2025-036
Identifiant
FAST :
:
Identifiant
unique
de
l'acte
:
Objet
de
l'acte
:
ASCL_2_2025-04-22711-47-44.00
( MI260703400 )
091-219106929-20250410-2025-036-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
Si
-
CY
ss
ee
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Club
Omnisr
des
Ulis
- section
Boxes
- année
2025
Apr
10,
2025
12:00:00
AM
& RJ D\
Certifié
Date
de
décision
:
Conforme
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7.
Finances
locales
7.6.
Contributions
budgetaires
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
DELIB
2025-036.PDF
Groupe
émetteur
de
l'acte
:
Préparé
Date
22/04/25
à
11:47
Par
SPANO
Christine
Transmis
Date
22/04/25
à
11:47
Par
SPANO
Christine
Accusé
de
réception
Date
22/04/25
à
11:54