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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ulis.
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Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Démocratie,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Terre
de
talents Séance
du
19/12/2024
Numéro
: 2024/131
Objet
:
Convention
subvention fonctionnement
avec
le
CLUB
OMNISPORTS
DES
ULIS
pour
l'année
2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Rapporteur
:
Koko
MENSAH
Membres
du
Conseil
municipal
En
exercice
35
Présents
26
Représentés
8
Absents
1
Le
19
décembre
2024
à
20
heures
00,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
des
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
26,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
13
décembre
2024.
PRÉSENTS Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Hawa
COULIBALY,
Guénaël
LEVRAY,
Hajer
MOHSNI,
Gilbert
PIANTONI,
Annick
LE
POUL,
Soulé
N'GAIDE,
Emilia
RIBEIRO,
Servane
CHARPENTIER,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU,
Lodovico
CASSINARI,
Agnès
FRANCART,
Rose-Marie
BOUSSAMBA,
Nathalie
BEAN,
Etienne
CHARRON,
Délila
M'HENNI,
Marthe
GBAGUIDI,
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Olfa
ZRIDATE,
Kévin
MERIGOT,
Nicolas
GERARD,
Mériam
HADDAD,
Loïc
BAYARD ONT
DONNÉ
POUVOIR
Chabane
CHALAL
pouvoir
à
Medhi
IDOUHAMD,
Djallal
BOURADA
pou-
voir
à
Sarah
JAUBERT,
Jean-Michel
DIDIN
pouvoir
à
Emilia
RIBEIRO,
Gabriel
LAUMOSNE
pouvoir
à
Clovis
CASSAN,
Loutfi
OULALIT
pouvoir
à
Koko
MENSAH,
Latifa
NAJI
pouvoir
à
Hawa
COULIBALY,
Françoise
MARHUENDA
pouvoir
à
Mériam
HADDAD,
Nathalie
MONDIN
pouvoir
à
Nicolas
GERARD,
ABSENT Michèle
DESCAMPS
Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Nicolas
GERARD
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfecture
le
:
36
LH
Affichée
en
mairiede
:
0
"7"
Notifiée
le :
35
DIS
41.4
Pour
le
Maife/et
paréiégation,
La
Directrice
Générale
des
Services
Conseil
municipal
des
Ulis
du
19
décembre
2024
-
Délibération
n°2024/131 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Koko
MENSAH,
2€
Adjoint
au
Maire,
chargé
des
Sports,
des
Loi-
sirs
et
du
Patrimoine
communal,
expose
ce
qui
suit
:
«
L'association
Club
Omnisports
des
Ulis
(C.O.Ulis),
fondée
en
1977,
regroupe
29
sections
sportives
et
compte
4
178
adhérents,
offrant
une
large
gamme
d'activités
telles
que
l'aïkido,
l'aito
self
défense,
l'athlétisme,
le
badminton,
le
baseball,
le
basket-ball,
la
boxe,
le
cyclo-
tourisme,
la
danse,
l'escrime,
le
football,
la
gymnastique
aux
agrès,
l'espace
forme,
le
handball,
la
Maison
Sport-Santé,
le
roller
hockey,
le judo,
le
karaté,
le
kung
fu,
la
natation,
la
natation
artistique,
la
pétanque,
la
randonnée,
la
danse,
le
taekwondo,
le
tai-chi-chuan,
le
tennis
de
table,
le
tir
à
l'arc
et
le
volley-ball.
À
travers
ses
actions,
l'association
C.O.Ulis
s'engage
à
transmettre
des
valeurs
citoyennes
véhiculées
par
le
sport,
telles
que
le
savoir-vivre
en
groupe,
la
solidarité,
la
loyauté,
le
tra-
vail,
et
le
respect.
Elle
contribue
aux
objectifs
du
Projet
Éducatif
De
Territoire
(PEDT)
en
ma-
tière
de
citoyenneté
et de
réussite
éducative.
L'association
a
déjà
pu
bénéficier
du
soutien
de
la
Ville
à
travers
des
aides
fonctionnelles
et
des
subventions
pour
des
projets,
permettant
ainsi
au
C.O.Ulis
de
:
-
Former
ses
arbitres
et
son
encadrement
;
-
Accentuer
son
action
en
direction
de
la jeunesse
;
-
Accentuer
son
action
en
direction
des
Quartiers
prioritaires
de
la
Politique
de
la
Ville
;
-
Maintenir
la
labellisation
de
ses
écoles
de
sport
;
-
Développer
des
actions
en
direction
de
la
santé
;
-
Développer
les
pratiques
d'éveil,
de
loisirs
et
de
compétitions
;
-
Développer
la
citoyenneté...
Pour
l'année
2025,
le
C.O.Ulis
sollicite
le
soutien
de
la
Ville
pour
son
fonctionnement.
Le
pro-
jet
sportif
2025
de
l'association
s'inscrit
dans
le
cadre
des
relations
contractuelles
établies
chaque
année
via
une
convention
entre
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
la
Commune.
Ce
projet
vise
principalement
à
:
-
Encourager
la
pratique
sportive
pour
un
maximum
d'adhérents
ulissiens
en
s'ap-
puyant
sur
les
29
sections
du
Club
;
-
Améliorer
le
niveau
de
pratique
et
de
formation
tout
en
augmentant
le
nombre
d'adhérents
dans
les
catégories
jeunes
;
-
Animer
le
territoire
à
travers
des
événements
tels
que
la
fête
du
sport,
le
Village
des
associations,
et
des
manifestations
sportives
transversales
;
-
Promouvoir
l'insertion
par
le
sport
en
maintenant
une
politique
tarifaire
accessible
et
en
s'appuyant
sur
des
dispositifs
d'aide
à
la
pratique
sportive
;
-
Garantir
la
parité
et
l'égalité
dans
la
pratique
sportive
et
au
sein
des
instances
diri-
geantes
;
-
Former
les
jeunes
au
fair-play
(charte),
à
l'arbitrage
(fédéral)
et
à
la
citoyenneté
(stages
d'intégration
citoyenne)
;
-
Favoriser
l'insertion
professionnelle
par
des
formations
diplômantes
pour
les jeunes
;
-
Lutter
contre
les
discriminations,
notamment
la
xénophobie
et
l'homophobie,
à
tra-
vers
l'éducation
sportive
;
-
Impliquer
les
publics
des
quartiers
prioritaires
(quartier
ouest
et
quartier
est)
de
la
Commune
dans
les
manifestations
sportives
;
-
Promouvoir
la
pratique
sportive
féminine
;
-
Assurer
l'accès
au
sport
pour
tous
;
-
Valoriser
la
santé
par
le
sport
;
-
Développer
l'esprit
«
Agenda
21
»
en
désignant
un
référent
environnement
au
sein
de
toutes
les
organisations
sportives.
‘
Dans
ce
cadre,
il
est
proposé
de
signer
une
convention
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis,
précisant
l'objet,
le
montant
et
les
conditions
d'utilisation
des
subventions
attribuées.
Le
projet
sportif
du
C.O.Ulis
a
fait
l'objet
d'une
présentation
en
Commission
Fabrique
Ci-
toyenne
et
Vie
locale
du
4
décembre
2024
qui
a
donné
un
avis
favorable.
»
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
cette
délibération :
Conseil
municipal
des
Ulis
du
19
décembre
2024
-
Délibération
n°2024/131 Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'article
L.113-2
du
Code
du
sport
précisant
que
pour
des
missions
d'intérêt
général,
les
associations
ou
sociétés
sportives
peuvent
recevoir
des
subventions
publiques
par
voie
de
convention
;
Vu
le
décret
n°2001-495
du
6
juin
2001
pris
pour
l'application
de
l’article
10
de
la
loi
n°2000-321
du
12
avril.2000,
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques,
a
fixé
à
23
000
€
le
montant
au-delà
duquel
les
collectivités
doivent
conclure
une
convention
avec
l'organisme
de
droit
privé
qui
en
bénéficie
;
Vu
la
Commission
Fabrique
citoyenne
et
Vie
locale
en
date
du
4
décembre
2024
Considérant
que
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
remplit
des
missions
d'intérêt
géné-
ral
et
contribue
au
développement
de
la
vie
associative
et
sportive
de
la
Commune
;
Considérant
que
le
projet
sportif
du
C.O.Ulis
s'inscrit
dans
les
orientations
de
la
politique
sportive
de
la
Commune
en
termes
de
citoyenneté
et
de
fair-play
;
Considérant
que
la
Commune,
par
son
soutien
financier,
réaffirme
l'engagement
continu
dans
les
différentes
disciplines
sportives
représentées
au
C.O.Ulis
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-
DECIDE
de
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
d’un
montant
de
238
000
€
au
Club
Omnisports
des
Ulis
pour
l’année
2025
pour
son
projet
sportif
;
-
ADHÉRE
à
la
Maison
sport-Santé,
conformément
à
la
délibération
n°2022/087
du
29
septembre
2022,
pour
un
montant
de
2
502
€
;
-
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
correspondante
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis
;
-
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2025,
chapitre
65.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉRATION
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Vote
Pour
34
Contre
0
Abstention
0
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
|0
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture. POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
23
décembre
2024
Le
Maire,
7
Clovis
CASSA
Ti ZT
Conseil
municipal
des
Ulis
du
19
décembre
2024
-
Délibération
n°2024/131 Acte
à
classer
2024-131
1
2
3
:
4
En
préparation
En
attente
retour
> AR
reçu
<
Classé
Préfecture
Identifiant
FAST:
ASCL_2
2024-12-30T14-55-48.00
( MI258139281
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
091-219106929-20241219-2024-131-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
}
‘
QUE
&
.
& ÜÜ ceniné
Objet
de
l'acte:
Convention
de
subvention
de
fonctionnement
avec
le
+
CLUB
OMNISPORTS
DES
ULIS
pour
l'année
2025
Date
de
décision:
19/12/2024
Conforme
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7.
Finances
locales
7.5.
Subventions
identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
DELIB
2024-131.PDF
Multicanal:
Non
Pièces
jointes
:
CLUB
OMNISPORT
DES
Type
PJ
: 21_DO
- Document
d'orientation
et d'objectif
UUIS.PDE Imprimer
la PJ avec
le tampon
AR
Groupe
émetteur
de
l'acte:
TOUS
Classer Annuler
Préparé
Date 30/12/24 à 14:55
:
Par SPANO Christine
Transmis
Date
30/12/24
à
14:55
Par
SPANO
Christine
Accusé
de
réception
”
Date
30/12/24
à
15:05