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Déliberation - DELIB 2025 034 Contrats Objectifs et Subvention Club Omnisports DES Ulis et Sections Pour 2025
Document publié le Samedi 25 janvier 2025 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 034 Contrats Objectifs et Subvention Club Omnisports DES Ulis et Sections Pour 2025)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Démocratie,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Üts Terre de talents Séance
du
10/04/2025
Numéro
: 2025/034
Obiet
Signature
d'un
contrat
d'objectifs
et
attribution
d'une
subvention
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
et
ses
sections
concernées
-
année
2025 Rapporteur
:
Koko
MENSAH
Membres
du
Conseil
municipal
En
exercice
33
Présents
26
Représentés
8
Absents
1
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Le
10
avril
2025
à
20
heures
00,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
des
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
26,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
04
avril
0202.
PRÉSENTS Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Guénaël
LEVRAY,
Gilbert
PIANTONI,
Annick
LE
POUL,
Soulé
N'GAIDE,
Emilia
RIBEIRO,
Servane
CHARPENTIER,
Djallal
BOURADA,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU,
Lodovico
CASSINARI,
Agnès
FRANCART,
Nathalie
BEAN,
Jean-Michel
DIDIN,
Etienne
CHARRON,
Gabriel
LAUMOSNE,
Marthe
GBAGUIDI,
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Loutfi
OULALIT,
Olfa
ZRIDATE,
Kévin
MERIGOT,
Françoise
MARHUENDA,
Mériam
HADDAD,
Loïc
BAYARD
ONT
DONNÉ
POUVOIR
Hawa
COULIBALY
pouvoir
à
Etienne
CHARRON,
Hajer
MOHSNI
pouvoir
à
Nathalie
BEAN,
Chabane
CHALAL
pouvoir
à
Loutfi
OULALIT,
Rose-
Marie
BOUSSAMBA
pouvoir
à
Jean-Michel
DIDIN,
Délila
M'HENNI
pou-
voir
à
Lodovico
CASSINARI,
Latifa
NAJI
pouvoir
à
Kévin
MERIGOT
(départ
à
21h34),
Nicolas
GERARD
pouvoir
à
Loïc
BAYARD,
Nathalie
MONDIN
pouvoir
à
Françoise
MARHUENDA,
ABSENT Franck
BERNARD
Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Medhi
IDOUHAMD
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfecture
le:
22
AV
207%
Affichée
en
mairie
le
:
9
n
AUD
F
Notifiée le :
Ang
RUE)
Pour
le
Mairéet
far
délégation,
La
Directriée
Générale
des
Services
KarineCOMBAUD
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/034 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Koko
MENSAH,
2€
Adjoint
au
Maire
chargé
des
Sports,
des
Loi-
sirs
et
du
Patrimoine
communal,
expose
ce
qui
suit :
«
L'association
dénommée
"Club
Omnisports
des
Ulis",
(C.O.Ulis)
fondée
en
1977,
regroupe
29
sections
sportives
:
aïkido,
ait
self
défense,
athlétisme,
badminton,
base-ball,
basket-
ball,
boxe,
cyclotourisme,
danse,
escrime,
espace
forme,
football,
gym
aux
agrès,
handball,
rollers
hockey,
judo,
karaté,
kung
fu,
natation,
natation
artistique,
pétanque,
randonnée,
té: Le
Club
Omnisports
des
Ulis
compte
4
303
adhérents
en
2025.
taekwondo,
taï
chi
chuan,
temps
danses,
tennis
de
table,
tir
à
l'arc,
volley
ball
et
Sport
San-
L'association
a
déjà
bénéficié
du
soutien
de
la
Ville
au
travers
d'aides
en
fonctionnement
et
d'aides
aux
projets
qui
ont
permis
au
Club
Omnisports
des
Ulis
et
à
ses
sections
de
:
Former
ses
arbitres
et
son
encadrement
;
Accentuer
son
action
en
direction
de
la
jeunesse
;
Accentuer
son
action
en
direction
des
QPV
;
Maintenir
la
labellisation
de
ses
écoles
de
sport
;
Développer
des
actions
en
direction
de
la
santé
;
Développer
les
pratiques
d'éveil,
de
loisirs
et
de
compétitions
;
Développer
la
citoyenneté...
Pour
l'année
2025,
le
Club
Omnisports
des
Ulis
sollicite
à
nouveau
le
soutien
de
la
Ville
pour
les
sections
suivantes
:
Sections
du |
Objectifs
Montants
at-
COU
tribués
Football
Développer
les
créneaux
attribués
au
public
féminin
;
Développer
le
nombre
de
licenciées
féminines
;
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs
;
Augmenter
le
nombre
de
femmes
engagées
dans
la
formation
cadres
;
Favoriser
la
parité
dans
les
instances
dirigeantes
de
l'Association,
18
000
€
S'adapter
aux
nouvelles
directives
de
la
FFF
en
participant
pleine-
ment
au
programme
éducatif
fédéral
de
l'institution
;
Développer
des
stages
de
perfectionnement
pendant
les
vacances
;
Mettre
en
place
des
actions
de
sensibilisation
:
violence,
arbitrage,
dopage,
racisme
et
homophobie.
Basket
Développer
le
nombre
de
licenciées
féminines
;
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs
;
2500
€
Développer
des
stages
de
perfectionnement
pendant
les
vacances.
Kung
Fu
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs.
900
€
Natation
artis- |
Former
des
cadres
techniques
et
des
entraineurs.
1
000
€
tique Sport
Santé
Mettre
en
place
un
dispositif
«
sport
santé
»
:
Des
programmes
«
sport
santé
»
établis
par
des
éducateurs
sportifs
et
destinés
aux
personnes
atteintes
de
pathologies
diverses,
désireuses
d'améliorer
leur
état
de
santé
ainsi
que
leur
qualité
de
vie
;
14
000
€
Promouvoir
les
activités
physiques
et
sportives
en
entreprise
pour
le
bien-être
des
salariés.
Sport
Citoyen
|
Promouvoir
et
valoriser
l'engagement
bénévoles
dans
les
instances
dirigeantes
et
encourager
la
mixité
au
sein
des
associations.
2
500€
Ces
projets
s'inscrivent
dans
le
cadre
général
des
relations
contractuelles
arrêtées
chaque
année
par
convention
passée
entre
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
la
Ville.
Dans
ce
cadre,
il
convient
de
signer
les
conventions
d'objectifs
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
ses
sections
concernées,
définissant
l'objet,
le
montant
et
les
conditions
d'utilisation
de
la
subvention
attribuée.
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/034 Les
projets
des
sections
du
Club
Omnisports
des
Ulis
ont
fait
l'objet
d’une
présentation
en
Commission
Fabrique
citoyenne
et
Vie
locale
en
date
du
26
mars
2025
qui
a
donné
un
avis
favorable.
>»
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
cette
délibération :
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'article
L.113-2
du
Code
du
sport
précisant
que
pour
des
missions
d'intérêt
général,
les
associations
sportives
ou
les
sociétés
sportives
peuvent
recevoir
des
subventions
publiques
par
voie
de
convention
;
Vu
la
délibération
2017/044
du
31
mars
2017
fixant
les
orientations
de
la
politique
sportive
municipale
;
Vu
la
Commission
Fabrique
citoyenne
et
Vie
locale
en
date
du
26
mars
2025
;
Considérant
que
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
et
les
sections
concernées
remplis-
sent
des
missions
d'intérêt
général
et
contribuent
au
développement
de
la
vie
associative
et
sportive
de
la
Commune
;
Considérant
que
le
projet
de
développement
du
Club
Omnisports
des
Ulis
et
des
sections
concernées
s'inscrit
dans
les
orientations
de
la
politique
sportive
de
la
Commune
en
termes
de
citoyenneté
et
de
fair-play
;
‘
Considérant
que
la
Commune,
par
son
soutien
financier,
réaffirme
l'engagement
continu
au
Club
Omnisports
des
Ulis
et
ses
sections
concernées
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-
ATTRIBUE
une
subvention
d'un
montant
de
38
900
€,
pour
l’année
2025,
au
Club
Omnisports
des
Ulis
et
les
sections
concernées
pour
leur
projet
de
développe-
ment
;
-
DÉCIDE
que
la
subvention
sera
versée
en
deux
fois
sur
les
comptes
de
l'association
et
que
le
montant
total
de
la
subvention
allouée
à
l'association,
au
titre
de
l’année
2025,
pourra
être
reconsidéré
au
regard
du
bilan
des
activités
en-
gagées
sur
la
saison
écoulée
;
-
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
conventions
d'objectifs
cor-
respondantes
avec
le
Club
Omnisports
des
Ulis
et
les
sections
concernées
;
-
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉRATION
À L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Vote
Pour
34
Contre
0
Abstention
0
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
| 0
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture. POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
16
avril
2025
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/034 2025-034
Identifiant
FAST :
Identifiant
unique
de
l'acte
:
ASCL._2_2025-04-22T11-46-00.00
( MI260703343
)
091-219106929-20250410-2025-034-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
JTE
Objet
de
l'acte:
Signature
d'un
contrat
d'objectifs
et attribution
d'une
AR
subvention
à
l'association
Club
Omnisports
des
Ulis
.
”
et ses sections
concernées
- année
2025
V\
Certifié
Date de décision:
Apr 10,
2025
12:00:00 AM
Conforme
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7. Finances
locales
7.6.
Contributions
budgetaires
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
DELIB
2025-034.PDF
Groupe
émetteur
de
l'acte
:
Préparé
Date
22/04/25
à
11:46
Par
SPANO
Christine
Transmis
Date
22/04/25
à
11:46
Par
SPANQ
Christine
Accusé
de
réception
Date
22/04/25
à
11:50.