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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 87 2024 Budget SPANC Delib modificative 1
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 87 2024 Budget SPANC Delib modificative 1)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
19260 Treignac
Lundi 17 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Feuillet - 2024
Paraphe
Le dix-sept juin deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, Monsieur JENTY Philippe.
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE : BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE Véronique, BOURDARIAS Sophie, BOURROUX François, CHABRILLANGES Maurice, CHAMPSEIX Serge, CHASSEING Daniel, CHEYPE Sandrine, , COUTURAS Alain, GARAIS Daniel, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, MEUNIER Colette, PETIT Christophe, PEYRAMAURE Pierre, PLAS Marcel, ROME Hélène, ROME Robert, ROUCHEREAU Patrice, RUAL Bernard, SAVIGNAC Sylvie, SENEJOUX Philippe, TAVERT Gérard, TER-HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle, URBAIN Jean-Yves, VIGROUX SARDENNE Josiane.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE : DELAUNAY Jean-Paul, LONGUET Jean-François.
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : ENSERGUEIX Jean-François.
EXCUSES : BORT Jean-Pierre (représenté), BOUCHOT Estelle (représentée), COIGNAC Gérard (donne procuration à SAVIGNAC Sylvie), COISSAC Vincent (donne procuration à JANICOT Véronique), DEGERY Sylvie (donne procuration à TENEZE Véronique), JAMILLOUX VERDIER Simone, LACHAUD Sylvie (donne procuration à ROUCHEREAU Patrice), LAURENT André, LELIEVRE Carla, LE MEUR Marion (donne procuration à JARRIGE Didier), SENEJOUX Geneviève (donne procuration à TAVERT Gérard).
Secrétaire : Pierre PEYRAMAURE.
87-2024 Budget SPANC Délib Modificative 1.
Suite aux frais de la ligne de trésorerie du budget SPANC,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide par 36 voix pour, 0 contre, 0 abstention,
- décide de modifier le budget SPANC de la façon suivante :
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
VIREMENT DE CREDIT :
Chapitre 012
Compte 6410 : -500 €
Au Chapitre 011
Compte 627 : + 200 €
Compte 6156 : + 200 €
Compte 6063 : + 100 €
Fait à Treignac le 01/07/2024
Le Président, Philippe JENTY
Membres titulaires 39
Titulaires Présents 28
Suppléants avec vote 2
Pouvoirs 6
Nombre de votants 36
Date de la convocation 11/06/2024
Certifié exécutoire le 18/06/2024
Date d’affichage 08/08/2024
Envoyé en préfecture le 08/08/2024