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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 40 2025 Deliberation modificative n°1 Budget SPANC
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 40 2025 Deliberation modificative n°1 Budget SPANC)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
(019-200066645-20250526-40-2025-DE
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
-
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
Lundi
26
mai
2025
|
Eeuillet
- 2025
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
33
.
.
.
.
.
.
.
Suppléants
avec
vote
0
Le
vingt-six
mai
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
5
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
Re
De
HS
5
de
Treignac,
sur la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Président,
late
de
la
convocation
x
fi
Certifié
exécutoire
le
26/05/2025
Monsieur
JENTY
Philippe.
Date
d'affichage
29/05/2025
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoys:en préfecture 1e
25/08/2025
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JARRIGE
Didier,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François,
GAGE
Pascal,
VERGNE
Patrick.
ELUS
PRESENT
SANS
VOTE
: GAUGNON
Bastien.
EXCUSES
:
BOURDARIAS
Sophie
(excusée),
CHAMPSEIX
Serge
(donne
procuration
à
François
BOURROUX),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
COISSAC
Vincent),
PEYRAMAURE
Pierre
(donne
procuration
à
Philippe
JENTY),
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à
Véronique
JANICOT).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
40-2025
Délibération
modificative
n°1
du
Budget
SPANC.
La
reprise
de
résultats
dans
le
budget
primitif
est
inexacte
par
rapport
aux
résultats
de
l'exercice
2024.
A
la clôture
2024,
il y ‘a un
excédent
de
4 455.46
€
; a été
mis
en
déficit
du
budget
primitif
19
222.52
€.
Le
002
du
budget
primitif
est
donc
en
désaccord
avec
la
délibération
d'approbation
du
Compte
Administratif.
Il convient
de
prendre
une
délibération
modificative
pour
réajuster
la
reprise
de
résultat
au
Budget
Primitif
2025.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
par
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
:
De
modifier
le
budget
2025
selon
le
virement
de
crédit
suivant :
BUDGET
SPANC
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté
002 :
- 19222.52
€
-
Chapitre
011
compte
6066
:
+
23
677.98
€
RECETTES
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté
002 :
+
4 455.46
€